Recherche

Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200409-CR-20-130-DE Date de télétransmission : 23/04/2020 Date de réception préfecture : 23/04/2020 Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200409-CR-20-130-DE Date de télétransmission : 23/04/2020 Date de réception préfecture :...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

DELIBERATION DE LA COMMISSION PERMANENTE CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE SEANCE DU JEUDI 30 AVRIL 2020 Délibération : N° CR/20-258 La commission permanente du conseil régional réunie en sa séance du jeudi 30 avril 2020, Vidéo Meeting (Visio Conférence), sous la présidence de Monsieur Ary CHALUS,...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

FORM ATION CONT INUE D I R E C T I O N D E L A C U LT U R E E T D E S S P O R T S 2 È M E É D I T I O N 2018 - 2019 Enseign ement a rtistiqu e pôle régional des arts du spectacle Pôle Régional des Arts du Spectacle - Catalogue de la formation continue 2018-2019 Direction de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200420-CR-20-26-AR Date de télétransmission : 22/04/2020 Date de réception préfecture : 22/04/2020 Vu l’accusé réception 2014/138/SGAR/CM/DP du 12 septembre 2014 du Préfet de Région Guadeloupe validant la demande d’exercice des fonctions...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

Orientation stratgique 3/12/Formu_demande_aide_GUA_12_20161115.pdf 1- IDENTIFICATION DU DEMANDEUR N° SIRET : |__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__| APE : |__||__||__||__| N° PACAGE :...

Type de fichier: application/zip
Référencé par: Recherche

Avec le fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche PROGRAMME OPERATIONNEL Période 2014-2020 (Programme 2014FR14MFOP001) Version approuvée par la décision de la Commission n° C(2015) 8863 du 3 décembre 2015 CCI...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

Orientation stratgique 1_V2/16.1/Formu_demande_aide_GUA_160101_20160928.pdf DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement...

Type de fichier: application/zip
Référencé par: Recherche

Orientation stratgique 2_V2/6.1.1/160610 calcul PBS.xlsx GUA calcul PBS Calcul de la PBS (Production Brute Standard) dans le cadre d'une demande d'aides à l'installation. Version du 16/05/2016 NOM Prénom : Ne renseigner que les cadres grisés, avec les données du jour du démarrage du...

Type de fichier: application/zip
Référencé par: Recherche

Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

Type de fichier: application/zip
Référencé par: Recherche

Avec le fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche PROGRAMME OPERATIONNEL Période 2014-2020 (Programme 2014FR14MFOP001) Version approuvée par la décision de la Commission n° C(2015) 8863 du 3 décembre 2015 CCI...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche