Recherche

(Règlement applicable à compter du 1er septembre 2021) Direction de la formation professionnelle, de l’apprentissage, de l’emploi et de l’économie sociale et solidaire (DFPAEESS) Service des formations individuelles Bourse sanitaire et sociale ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Bourse Sanitaire

MEMORANDUM CONJOINT DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES MEMORANDUM CONJUNTO DE LAS REGIONES ULTRAPERIFÉRICAS MEMORANDO CONJUNTO DAS REGIÕES ULTRAPERIFÉRICAS Pour un nouvel élan dans la mise en œuvre de l’article 349 TFUE Por un nuevo impulso en la implementación del artículo 349 del TFUE ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

Conception des déchèteries Intégration de la santé et de la sécurité au travail © INRS, 2014. Mise en pages : Atelier Frédéric Causse L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l’INRS est un organisme scientifique et...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 2A T- R0 55 9/ 13 /L O d u 06 /1 2/ 20 13 ( VF ) MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI  □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI  □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

Actions de réduction du bruit menées depuis 2009/2010 et envisagées jusqu’en 2025 sur les Routes Nationales concernées par le PPBE Version Projet Plan de Prévention du bruit dans l'Environnement (PPBE) de la Guadeloupe 3ème échéance Actions de réduction du bruit menées depuis...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Consultation du public dans le cadre du PPBE

Actions de réduction du bruit menées depuis 2009/2010 et envisagées jusqu’en 2025 sur les Routes concernées par le PPBE Version Projet Plan de Prévention du bruit dans l'Environnement (PPBE) de la Guadeloupe 3ème échéance Actions de réduction du bruit menées depuis 2009/2010 et ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Consultation du public dans le cadre du PPBE

TRAME DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS DE GUADELOUPE (PRFB) VALANT CAHIER DES CHARGES 1 PREAMBULE PRFB : CADRE JURIDIQUE ET CONTENU Article D122-1 du code forestier : Le programme régional de la forêt et du bois est élaboré pour une durée maximale de dix ans. Il fixe les...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public

Congrès des élus départementaux et régionaux du 27 décembre 2012 Résolution du congrès n°… relative au renforcement de l’efficacité et de la lisibilité des politiques publiques en Guadeloupe Rapport La large consultation organisée dans le cadre de l’élaboration du...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: XIIIE Congrès des Élus départementaux et régionaux