Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "budget primitif 2016 pdf". 127 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 51 à 60 sur 127. Résultats par page: 10 25 50 CONCERTATION_OM_15_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_RESTITUTION.pdf Pertinence: 11% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_15_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_RESTITUTION.pdf Pertinence: 11% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_15_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_RESTITUTION.pdf Pertinence: 11% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_15_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_RESTITUTION.pdf Pertinence: 11% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer TSC_130317_Avis_Commission_de_Synthese_DOB_2017-1.pdf Pertinence: 11% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMISSION DE SYNTHESE REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 13 mars 2017 A V I S Présenté par Monsieur Guy LOSBAR Président de la Commission des finances du Conseil Régional de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 11% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé 03_-_CAP_EXCELLENCE_PAPI_DES_GRANDS_FONDS.pdf Pertinence: 11% Retour d’expérience du Programme d’Actions de Prévention des Inondations des bassins versants des Grands-Fonds à l’état d’intention (2016 – 2019) Fabert MICHELY Vice-Président Délégué Commission Grand & Petit Cycle de l’Eau Claire MEILLAREC Chargée de mission Protection contre les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Retour sur le webinaire « prévention des inondations et la gestion intégrée du littoral » 4_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Evaluation_Environnementale_-_Resume_non_Technique_-_110516.pdf Pertinence: 11% Evaluation Stratégique Environnementale de la programmation pluriannuelle 2016-2018 de l’énergie de la Guadeloupe et des îles du Sud Résumé non technique 64 chemin del Prat - 31320 AUZEVILLE Tél. + 33 (0)5 61 73 61 97 - Fax + 33 (0)5 61 73 62 90 Oreade-breche@oreade-breche.fr ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 4_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Evaluation_Environnementale_-_Resume_non_Technique_-_110516.pdf Pertinence: 11% Evaluation Stratégique Environnementale de la programmation pluriannuelle 2016-2018 de l’énergie de la Guadeloupe et des îles du Sud Résumé non technique 64 chemin del Prat - 31320 AUZEVILLE Tél. + 33 (0)5 61 73 61 97 - Fax + 33 (0)5 61 73 62 90 Oreade-breche@oreade-breche.fr ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 4_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Evaluation_Environnementale_-_Resume_non_Technique_-_110516.pdf Pertinence: 11% Evaluation Stratégique Environnementale de la programmation pluriannuelle 2016-2018 de l’énergie de la Guadeloupe et des îles du Sud Résumé non technique 64 chemin del Prat - 31320 AUZEVILLE Tél. + 33 (0)5 61 73 61 97 - Fax + 33 (0)5 61 73 62 90 Oreade-breche@oreade-breche.fr ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe << Premier < Précédent ... 3456789 ... Suivant > Dernier >>