Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exonération octroi de mer". 237 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 71 à 80 sur 237. Résultats par page: 10 25 50 CONCERTATION_OM_15_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_RESTITUTION.pdf Pertinence: 7% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_15_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_RESTITUTION.pdf Pertinence: 7% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 8% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer RUP_21e_Conference_annuelle_a_Madere_Discours_Marie-Luce_Penchard.pdf Pertinence: 4% 1 21 ème Conférence des présidents des RUP à Madère Discours Session partenariale Seul le prononcé fait foi Session partenariale Vendredi 23 septembre 2016 - Funchal Monsieur le président de la Conférence, Cher Miguel Albuquerque, Madame la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe défend l’emploi à la 21ème Conférence annuelle des Présidents des RUP à Madère SPJG__version_definitive_.pdf Pertinence: 2% 2 SOMMAIRE I.UN ENGAGEMENT A LA MESURE DES BESOINS DES JEUNES GUADELOUPEENS p.4 A. La Conférence permanente régionale de la jeunesse en Guadeloupe p.4 B. Un schéma régional, partenarial et transversal en faveur des 16-25 ans p.5 II. UN SCHEMA STRUCTURE AUTOUR DE QUATRE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2eme Conférence régionale permanente de la Jeunesse CONCERTATION_OM_12_AVRIL_16_APC_GUAD_Industrie.pdf Pertinence: 14% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « INDUSTRIES » 12 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en vigueur... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_Agriculture_et_industrie_agro-alimentaire.pdf Pertinence: 17% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER AGRICULTURE / PÊCHE ET INDUSTRIES AGRO -ALIMENTAIRES 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 30% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_13_AVRIL_16_APC_GUAD_Produits_import__R_s_non_fabriqu__R_s_en_guadeloupe.pdf Pertinence: 7% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « PRODUITS IMPORTES ET SANS PRODUCTION LOCALE » 13 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_15_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_RESTITUTION.pdf Pertinence: 7% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer << Premier < Précédent ... 567891011 ... Suivant > Dernier >>