Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "exoneration octroi de mar". 127 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 21 à 30 sur 127. Résultats par page: 10 25 50 AVIS_CCEE_-_decembre_2023.pdf Pertinence: 28% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de l'Environnement de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche 2020-OM-Allocution_fermeture.pdf Pertinence: 28% Conférence régionale publique au sujet de l’octroi de mer Vendredi 10 juillet 2020 Hôtel de Région Allocution de clôture du Président de la Région Guadeloupe Madame la présidente du Département, Mesdames et messieurs les parlementaires, Mesdames et Messieurs les conseillers régionaux et... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Vous avez dit Octroi de mer? PlateformeOutremer_HD.pdf Pertinence: 25% 6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES 2_-_2._OREC_-_Chiffres_cles_2012.pdf Pertinence: 25% les chiffres clés de l’énergie en guadeloupe oB se rV aT oi re r ég io na l de l ’én er gi e eT d u cl im aT Bilan 2012Publication 2013 aVerTissemenTs auX lecTeurs Les données recueillies sont celles de la Guadeloupe continentale et des îles du Sud (Marie-Galante, Les Saintes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: L’Obervatoire Régional de l’Energie et du Climat (OREC) SOMMAIRE_COMMISSIONS_PERMANENTES_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 24% Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-130 2 CR/20-131 3 CR/20-134 4 CR/20-138 Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-245 Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-258 SOMMAIRE COMMISSIONS PERMANENTES AVRIL 2020 3ème COMMISSION PERMANENTE DE 2020 du JEUDI 9 AVRIL 2020 (tenue en visioconférence) ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche CP_GMR.pdf Pertinence: 24% Direction Communication – Région Guadeloupe – Tel : 0690 55 87 33– Fax : 0590 80 51 20 Direction de la Communication Invitation à la presse PATRIMOINE « Grand Marché des Produits » Basse-Terre, le 08 juillet 2014 - Le Président du Conseil Régional, M. Victorin... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Grand Marché des Produits 1_-_4._Grand_marche_terroir_2014_-_COMMUNIQUE.pdf Pertinence: 24% Communiqués de presse 08/07/2014 « Grand Marché des Produits » Basse-Terre, le 08 juillet 2014 - Le Président du Conseil Régional, M. Victorin LUREL, conscient des enjeux pour le territoire, soutient le développement rural, et l’essor de la pêche et de l’artisanat dans l’archipel. Le grand... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le Grand Marché Régional des produits du terroir DP_pleniere_26_juin_2015_avec_membres_designes.pdf Pertinence: 24% Direction de la communication et des relations publiques Service Relations presse Contact :0590 80 97 29 ou 0590 60 46 33 PLENIERE DU 26 JUIN 2015 LES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE Victorin... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les élus régionaux réunis en plénière ce 26 juin 2015 DP_pleniere_26_juin_2015_avec_membres_designes.pdf Pertinence: 24% Direction de la communication et des relations publiques Service Relations presse Contact :0590 80 97 29 ou 0590 60 46 33 PLENIERE DU 26 JUIN 2015 LES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE Victorin... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les élus régionaux réunis en plénière ce 26 juin 2015 CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_Agriculture_et_industrie_agro-alimentaire.pdf Pertinence: 19% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER AGRICULTURE / PÊCHE ET INDUSTRIES AGRO -ALIMENTAIRES 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer << Premier < Précédent 123456 ... Suivant > Dernier >>