Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi de mer". 218 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 81 à 90 sur 218. Résultats par page: 10 25 50 le Conseil régional réunit ses deux premières séances plénières de l’année Pertinence: 37% A l’ordre du jour seront abordés à chacune d'elles Plénière de 14 heures : Abrogation de la délibération n° CR/15-1305 du 19 novembre 2015 et approbation d’un tarif d’octroi de mer similaire à celui en vigueur au 31 décembre 2015 ; Communication : étude sur l’impact économique,... Octroi de mer : l’assemblée plénière du Conseil régional approuve la nouvelle grille tarifaire Pertinence: 95% Ce vote répond aux vives réactions de socioprofessionnels, de représentants des importateurs et du CESR (Conseil économique et social régional) qui avaient affirmé que l’application au 1 er janvier 2016 de la grille tarifaire adoptée le 19 novembre dernier, avait pour effet l’augmentation des... octroi-de-mer_CP.png Pertinence: 95% Type de fichier: image/png Référencé par: Octroi de mer : l’assemblée plénière du Conseil régional approuve la nouvelle grille tarifaire Les relations Guadeloupe Martinique sous le signe du renouveau Pertinence: 31% Samedi 23 janvier 2016, le Président de la Collectivité territoriale de Martinique et le Président du Conseil régional de Guadeloupe se sont retrouvés en Martinique pour échanger sur différents sujets d’intérêt commun. Lors de cet échange empreint de simplicité et de convivialité, les deux... ZIKA : Ary Chalus a participé à la réunion de travail organisée en urgence par la Ministre de la Santé Pertinence: 25% Après avoir exposé l’avancée du virus Zika en Guadeloupe (cas confirmés, foyers épidémiologiques), Ary Chalus Député et Président du Conseil Régional de Guadeloupe a rappelé l’importance et l’urgence de porter l’attention nécessaire sur les femmes enceintes des territoires à risques. Il a... Hôtel Saint-Georges : une volonté partagée de maintenir l'unique structure hôtelière du sud Basse-Terre Pertinence: 22% Parmi les sujets abordés, la mise en place d'une convention, le financement des salons professionnels, l'avenir des activités de formation de la CCI-IG… En présence du 1er Vice-Président du Conseil régional Guy Losbar, de la 2e Vice-Présidente et maire de Basse-Terre Marie-Luce Penchard, et du... Déchets, cyclotron, octroi de mer ou encore loi NOTRé : les élus de la majorité régionale en Séminaire Pertinence: 95% Ce second séminaire de l’année, consacré aux grandes orientations et à la politique générale, a permis de rassembler les conseillers régionaux autour de questions prioritaires du programme d’actions de la Collectivité régionale. À l’ordre du jour : La santé avec la construction du nouveau... CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 22% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 22% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_DOCUMENT_DE_CONTRIBUTION_A_COMPLETER.docx Pertinence: 22% PARTICIPATION A LA CONSULTATION ECRITE CONCERNANT LE TARIF D’OCTROI DE MER DE LA GUADELOUPE 1/ IDENTIFICATION Organisme : Nom : Prénom : 2/ EVOLUTIONS SOUHAITEES DU TARIF NOMENCLATURE 2016 8 chiffres* LIBELLE DES MARCHANDISES* IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer << Premier < Précédent ... 6789101112 ... Suivant > Dernier >>