Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "octroi mer". 214 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 61 à 70 sur 214. Résultats par page: 10 25 50 Plénières du Conseil régional consacrées au vote du compte administratif 2016 et aux résultats de l'audit Pertinence: 30% Pour rappel, l’ordre du jour de chaque session est le suivant : Mardi 28 juin 2016 1. Adoption PV du 12 avril 2016 2. Audit financier de la Collectivité suite au renouvellement 2015 du Conseil régional 3. Présentation et approbation du compte de gestion 2015 du payeur régional 4.... Plénières du Conseil régional consacrées au vote du compte administratif 2016 et aux résultats de l'audit Pertinence: 30% Pour rappel, l’ordre du jour de chaque session est le suivant : Mardi 28 juin 2016 1. Adoption PV du 12 avril 2016 2. Audit financier de la Collectivité suite au renouvellement 2015 du Conseil régional 3. Présentation et approbation du compte de gestion 2015 du payeur régional 4.... Les relations Guadeloupe Martinique sous le signe du renouveau Pertinence: 30% Samedi 23 janvier 2016, le Président de la Collectivité territoriale de Martinique et le Président du Conseil régional de Guadeloupe se sont retrouvés en Martinique pour échanger sur différents sujets d’intérêt commun. Lors de cet échange empreint de simplicité et de convivialité, les deux... Octroi de mer : l’assemblée plénière du Conseil régional approuve la nouvelle grille tarifaire Pertinence: 96% Ce vote répond aux vives réactions de socioprofessionnels, de représentants des importateurs et du CESR (Conseil économique et social régional) qui avaient affirmé que l’application au 1 er janvier 2016 de la grille tarifaire adoptée le 19 novembre dernier, avait pour effet l’augmentation des... le Conseil régional réunit ses deux premières séances plénières de l’année Pertinence: 37% A l’ordre du jour seront abordés à chacune d'elles Plénière de 14 heures : Abrogation de la délibération n° CR/15-1305 du 19 novembre 2015 et approbation d’un tarif d’octroi de mer similaire à celui en vigueur au 31 décembre 2015 ; Communication : étude sur l’impact économique,... Deux premières séances plénières de l’année Pertinence: 31% Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour de chacune d’elles : Plénière de 14 heures : Abrogation de la délibération n° CR/15-1305 du 19 novembre 2015 et approbation d’un tarif d’octroi de mer similaire à celui en vigueur au 31 décembre 2015 Communication : étude sur l’impact... La Région s’engage à verser 2,9 M€ de subventions à la commune de La Désirade d’ici 2021 Pertinence: 22% Après discussion avec le maire et les élus de la ville, l’exécutif régional a donné son accord pour soutenir plusieurs projets communaux dans le cadre d’une enveloppe globale de 2,9M€. Au nombre des chantiers portés par la ville et qui bénéficieront de l’appui financier de la région, la... La Région Guadeloupe accompagnera la ville du Gosier pour plus de 8 M€ dans le cadre de son C2DT d’ici 2020 Pertinence: 22% Après d’ultimes arbitrages, un accord est intervenu entre l’exécutif régional et la municipalité pour garantir l’accompagnement de l’ensemble des dossiers prioritaires présentés par la commune, dans la limite d’une enveloppe globale de plus de 8 M€ sur la période 2015-2020. Parmi les chantiers qui... C2DT Goyave : un contrat de 6 ans pour 6,6M€ Pertinence: 17% Le document prévoit ainsi une participation de la région Guadeloupe à hauteur de 6 602 695€ pour le financement des nouveaux projets communaux d’ici à 2020. Plusieurs chantiers portés par la municipalité bénéficieront donc de l’appui financier de la collectivité régionale au rang desquels : ... Les Conseillers régionaux se réunissent pour la dernière Assemblée plénière de 2018 Pertinence: 53% Parmi les points à l’ordre du jour, figurent : La délibération relative à l’adoption et à la signature du plan de convergence et de transformation de Guadeloupe, L’adoption du tarif d’octroi de mer 2019, L’adoption du guide de procédures en matière d’exonération d’octroi de mer sur... << Premier < Précédent ... 45678910 ... Suivant > Dernier >>