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INTERREG CARAÏBES Version de décembre 2017 Table des matières I. Présentation du programme INTERREG Caraïbes 3 1.1) La zone de coopération 3 1.2) Axes stratégiques opérationnels, priorités d’investissement et objectifs spécifiques 7 1.3) Le budget 21 II. Les instances de gestion et de...

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Notice d'utilisation Annexe 1 : Calcul des recettes nettes - Programme Opérationnel INTERREG V Caraïbes Comment remplir le tableau des recettes ? A noter : Cette annexe ne concerne pas les opérations encadrées par un régime d'aide d'Etat ou dont le coût total éligible est inférieur ou égal...

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La prévention des déchets comprend toutes les actions qui vont permettre de réduire les quantités de déchets produites et leur nocivité sur l’environnement. C’est le mode de gestion privilégié par la réglementation, car le meilleur déchet est bien celui qu’on ne produit pas. La loi de transition...