Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mar". 290 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 171 à 180 sur 290. Résultats par page: 10 25 50 2020_Declaration_PRPGD.pdf Pertinence: 7% Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement – PRPGD– 28/02/2020 Page 2 sur 50 Sommaire I PREAMBULE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Avis_du_CCEE_-_2eme_AP_de_l_exercice_2024_110424__2___1_.pdf Pertinence: 7% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Pleniere2019_n__1_DiscoursPCR_PleniereBUDGET.pdf Pertinence: 7% REPUBLIQUE FRANÇAISE ____ Seul le prononcé fait foi 1 Allocution du Président de la Région Guadeloupe Vote du Budget 2019 Mercredi 30 janvier 2019 Monsieur le Président du Conseil Économique et Social régional, Monsieur le Président du Conseil de la Culture, de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 1re ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE ORDINAIRE DE 2019 AAP2018_PEI_mesure_16.1_cahier_des_chargesV3.pdf Pertinence: 7% Appel à projets mesure 16.1 – V2 Page 1 Appel à projets relatif à la mise en œuvre de la sous mesure 16.1 : Mise en place et fonctionnement des Groupes opérationnels du Partenariat Européen d’Innovation (PEI) pour la productivité et le développement durable de l'agriculture PDRG-SM... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture AAP2017_PV_en_autoconsommation.pdf Pertinence: 7% APPEL A PROJET DEVELOPPEMENT D’INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES EN AUTOCONSOMMATION – MOBILITE ELECTRIQUE Edition 2017 Dates limites de dépôt : - Le mercredi 31 Mai 2017 à 12h - Le vendredi 29 Septembre 2017 à 12h 1- Contexte Dans le cadre de la mise en œuvre du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Energie et environnement: ouverture des appels à projets 2017 AAP2017_PV_en_autoconsommation.pdf Pertinence: 7% APPEL A PROJET DEVELOPPEMENT D’INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES EN AUTOCONSOMMATION – MOBILITE ELECTRIQUE Edition 2017 Dates limites de dépôt : - Le mercredi 31 Mai 2017 à 12h - Le vendredi 29 Septembre 2017 à 12h 1- Contexte Dans le cadre de la mise en œuvre du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe, l’ADEME et EDF Archipel Guadeloupe lancent l’édition 2017 des appels à projets AAP2017_PV_en_autoconsommation.pdf Pertinence: 7% APPEL A PROJET DEVELOPPEMENT D’INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES EN AUTOCONSOMMATION – MOBILITE ELECTRIQUE Edition 2017 Dates limites de dépôt : - Le mercredi 31 Mai 2017 à 12h - Le vendredi 29 Septembre 2017 à 12h 1- Contexte Dans le cadre de la mise en œuvre du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP Développement d’installations photovoltaïques en autoconsommation AAP2017_PV_en_autoconsommation.pdf Pertinence: 7% APPEL A PROJET DEVELOPPEMENT D’INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES EN AUTOCONSOMMATION – MOBILITE ELECTRIQUE Edition 2017 Dates limites de dépôt : - Le mercredi 31 Mai 2017 à 12h - Le vendredi 29 Septembre 2017 à 12h 1- Contexte Dans le cadre de la mise en œuvre du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP Développement d’installations photovoltaïques en autoconsommation AAP2018_PEI_mesure_16.1_formulaire_V3.pdf Pertinence: 7% 1 DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI » Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et Saint-Martin 2014-2020 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture FEADER_Orientation_strategique_3.zip Pertinence: 7% Orientation stratgique 3/12/Formu_demande_aide_GUA_12_20161115.pdf 1- IDENTIFICATION DU DEMANDEUR N° SIRET : |__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__| APE : |__||__||__||__| N° PACAGE :... Type de fichier: application/zip Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural << Premier < Précédent ... 15161718192021 ... Suivant > Dernier >>