Recherche

29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « INDUSTRIES » 12 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en vigueur...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « INDUSTRIES » 12 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en vigueur...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

PROGRAMME DES ANIMATIONS CONCARNEAU |VILLE DE DÉPART CCI QUIMPER CORNOUAILLE SOMMAIRE Éditos : André FID ELIN & Jean-Fran çois GARREC ..... ............................. ........... Programme des a nimations ........... ............................. ............................. ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 3 équipages Guadeloupéens au départ de la Transat AG2R

N° 02 | 2007 “Enquête sur l’offre d’hébergement touristique en Guadeloupe” N° 02 | 2007 1 Partie I ........................? page 2 Cadre méthologique de l’étude 1.1 - Contexte de lʼétude...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Le Schéma régional de Développement et d’Aménagement touristique

Mémorial ACTe CENTRE CARIBEEN D’EXPRESS IONS ET DE MEMOIRE D E L A T R A I T E ET DE L’ESCLAVAGE L’esprit La Région Guadeloupe avec la population guadeloupéenne s’engage dans un projet ambi- tieux et international sur la mémoire de l’esclavage et de la traite. Il s’affirme comme « Acte »...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Le Mémorial ACTe

TRAME DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS DE GUADELOUPE (PRFB) VALANT CAHIER DES CHARGES 1 PREAMBULE PRFB : CADRE JURIDIQUE ET CONTENU Article D122-1 du code forestier : Le programme régional de la forêt et du bois est élaboré pour une durée maximale de dix ans. Il fixe les...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public

Seul le prononcé fait foi 1 DISCOURS DU PRÉSIDENT DE RÉGION ARY CHALUS JEUDI 14 MARS 2019 Seul le prononcé fait foi 2 Honourable Heads of Government, Director General of the Organisation of Eastern Caribbean States, Representative of the Prefect, Deputies and Senators, ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Adhésion de la Guadeloupe à l'OECO - La Région Guadeloupe signera son intégration à l’Organisation des États de la Caraïbe Orientale le 14 mars 2019 en Guadeloupe

Seul le prononcé fait foi 1 DISCOURS DU PRÉSIDENT DE RÉGION ARY CHALUS JEUDI 14 MARS 2019 Seul le prononcé fait foi 2 Honourable Heads of Government, Director General of the Organisation of Eastern Caribbean States, Representative of the Prefect, Deputies and Senators, ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Adhésion de la Guadeloupe à l'OECO

1 CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE PLAN REGIONAL DE GESTION ET D’ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX DE LA GUADELOUPE PREGEDD SYNTHESE Janvier 2008 2 CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE Avenue Paul LACAVE...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région vous consulte sur le Plan Régional d'Elimination et de Gestion des Déchets Dangereux - PREGEDD