Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "". 6157 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 1311 à 1320 sur 6157. Résultats par page: 10 25 50 Avis d'enquête publique PPBE Pertinence: 100% La Région Guadeloupe porte à la connaissance du public qu'à partir du lundi 4 août au vendredi 10 octobre 2014 inclus, il est procédé à une enquête publique conformément à l'arrêté du 04/11/2013 pris par le préfet de la région Guadeloupe arrêtant les cartes de bruit au sens de la Directive... Avis de consultation publique environnementale Pertinence: 100% Le Programme Opérationnel (PO) INTERREG V Caraïbes s’inscrit dans le cadre de la politique de cohésion de l’Union européenne et relève de l’objectif de coopération territoriale européenne pour la programmation 2014-2020. Il contribue, à ce titre, à la mise en oeuvre de la stratégie Europe 2020 en... Avis de mise à disposition du public du projet de Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020) Pertinence: 100% Le dossier mis à disposition du public comprendra le projet de programme, le rapport environnemental, l’avis de l’autorité environnementale, la synthèse effectuée par l’évaluateur, la mention des personnes référentes pour les demandes de renseignements complémentaires et le registre sur lequel le... Avis défavorable au projet d'ordonnance relatif à l'université des Antilles Pertinence: 100% L'article 128 de la loi Enseignement supérieur et Recherche (ESR) du 22 juillet 2013, prévoit que le Gouvernement peut adapter par ordonnance à l'université des Antilles, le titre V de la loi qui concerne la gouvernance de l'université. Pour rappel, le Gouvernement doit publier l'ordonnance avant... Avis3_CCEE_4eme_AP_CR-_Habilitation_-_octroi_de_mer_-_30_Juin_2022.pdf Pertinence: 100% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la culture, de l'éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Avis_1_CCEE__-_BP__2019_-_300119.pdf Pertinence: 100% Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Avis_8_CCEE-_ARB_-_SINNOVAL_-_SRPNB_201120.pdf Pertinence: 100% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Avis_AE_CPER_2015-2020.pdf Pertinence: 100% Type de fichier: application/pdf Référencé par: Consultation publique sur le Contrat de plan État-Région 2015-2020 Avis_CCEE_-_151124.pdf Pertinence: 100% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Marie-Claude PERNELLE 1ère Vice-Présidente du Conseil de la Culture, de l'Éducation... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Avis_CCEE_-_juin_2023.pdf Pertinence: 100% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche << Premier < Précédent ... 129130131132133134135 ... Suivant > Dernier >>