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Activités principales Gérer l'activité des personnels du bureau d'études et organiser la circulation de l'information au sein de l'unité Concevoir et contrôler les pièces techniques des projets routiers (respect des normes techniques, notamment) Valider les documents produits par...

Activités principales mettre en place et coordonner l'action des équipes projets veiller au respect des procédures, des normes techniques ou administratives et des délais pour la conception et la mise en œuvre des projets de construction de routes et d'ouvrages d'art préparer ou contrôler...

Ils ont, dans un premier temps, fait part des délais trop importants de paiement de l’usine SA SRMG (plus de 50 jours), alors que sur le « continent », les transporteurs seraient payés dans des délais plus courts. Par ailleurs, ils doivent faire face à des problèmes de trésorerie obérant leur...

Ce dispositif n’avait jusqu’ici, jamais été mis en oeuvre. Le Conseil régional n’avait jamais encore délibéré pour décider de la répartition de la TSC. De plus, la Loi NOTRé a réorganisé les compétences des Collectivités locales. Ceci a conduit à une augmentation des dépenses de la Région. Ainsi,...

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMISSION DE SYNTHESE REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 13 mars 2017 A V I S Présenté par Monsieur Guy LOSBAR Président de la Commission des finances du Conseil Régional de la...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

8H30 ACCUEIL DES PARTICIPANTS CWTC- Baie Mahault 9H00-9H1 5 CONTEXTE ET ENJEUX DE LA RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC EN GUADELOUPE 9H1 5-9H30 RAPPEL DES NORMES EN VIGUEUR:1 7 200 et 1 3 201 9H30-1 0H00 PRESENTATION DE L' ETUDE DE DEFINITION DE LA STRATEGIE D'ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE ET...

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Référencé par: Séminaire: Fonds Européens et éclairage pulic

Ainsi, durant le mois de mai, les projets soutenus par les fonds européens FEDER, FSE, FEADER et FEAMP ainsi que les manifestations sur le thème de l'Europe seront mis à l’honneur lors du « Joli mois de l’Europe 2017 » . Toute action organisée entre le 1 er mai et le 31 mai 2017 pourra être...

3ème EDITION JOLI MOIS DE L’EUROPE EN GUADELOUPE Mai 2017 Qu’est- ce que le Joli mois de l’Europe ? Durant le mois de mai, les projets soutenus par les fonds européens FEDER, FSE, FEADER et FEAMP ainsi que les manifestations sur le thème de l'Europe seront mis à l’honneur lors du « Joli mois...

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Référencé par: Le Joli mois de l'Europe, c'est parti! Organisez des événements pour faire connaître vos projets !

Joli mois de l'Europe 2017 Formulaire de participation Structure Nom de la structure Nom du contact de l’évènement organisé Téléphone E- mail Eventuellement si votre projet a bénéficié d’une...

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