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Avenue Paul Lacavé – Petit-Paris –97109 BASSE-TERRE Cedex Téléphone : 0590 80 40 40 – Télécopie : 0590 81 34 19 N° CR/20- 254 DELIBERATION RELATIVE A LA DETERMINATION DES MODALITES D’IDENTIFICATION DES PARTICIPANTS, D’ENREGISTREMENTS ET DE CONSERVATIONS DES DEBATS, ...

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ANALYSE FINANCIERE Détermination du chiffre d’affaires CA mensuel Désignation du/des produit(s) et ou services Quantité Prix unitaire Montant Hypothèses d’évolution du CA : Année Hypothèses d’évolution du CA en % Montant en € N N+1 ...

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ATTESTATIONS SUR L’HONNEUR ET ACTE D’ENGAGEMENT DU CHEF D’ENTREPRISE Date : …………………………………………………. Je soussigné (e) Madame ou Monsieur : …………………………………..………………….………………..…. Agissant en qualité de : ……………..………………………………………...…………………. Représentant l’entreprise : …….…………………………………………………………………. ...

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MODELE DE DECLARATION D'AIDES PAR L'ENTREPRISE UTILISER LE PAPIER EN-TETE DE L'ENTREPRISE Objet : Déclaration des aides placées sous le règlement de minimis 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 Je soussigné (nom, prénom et qualité) : représentant de (raison sociale de...

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Référencé par: AIDE REGIONALE AUX EMPLOYEURS D’APPRENTIS (AREA)

          REPUBLIQUE FRANÇAISE ____       1     ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU MARDI 28 JUIN 2016 Discours du Président du Conseil regional Hémicycle de l’Hôtel de Région, Basse-Terre Présentation et vote du compte administratif 2015 Mes chers Collègues, ...

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Depuis le début de la mandature le Président a fait de cette question une priorité qui devait ni souffrir de conflits de compétences ni être source de divergence ou de clivage. Le Président de Région, a sollicité un accompagnement de l’État auprès du Président de la République et obtenu ses...

Cette réunion de lancement, sous la coprésidence du Préfet de Région et du Président du Conseil régional, en présence du conseiller du Directeur général de l’énergie et du climat (DGEC) et de l’ensemble des acteurs de l’énergie, s’inscrit dans la continuité de co-construction voulue pour...

Un film documentaire en images d’animation et en prises de vues réelles. Ce film documentaire réalisé par Aurylia Rotolo et Benjamin Hoffman raconte l’histoire de Marlyse, Jack et Robert-Alain, trois camerounais qui après des années d'errance aux frontières de l'Europe pour y construire une autre...

Cette mise à disposition a lieu dans toutes les mairies de la Guadeloupe aux jours et heures d'ouverture habituelle où un dossier de consultation sera déposé. Les personnes intéressées pourront prendre connaissance du dossier et consigner leurs observations sur un registre ouvert à cet effet. ...