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RÈGLEMENT (UE) N o 1303/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 décembre 2013 portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds européen...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche

6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de...

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Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES

S E S R I . R é g i o n G U A D E L O U P E . D E C 2 0 1 6 Page 1 S E S R I . R é g i o n G U A D E L O U P E S E S R I . R é g i o n ...

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Référencé par: Amenagement numérique: Garantir une couverture de l’ensemble du territoire en fibre optique d’ici 2022

Conception des déchèteries Intégration de la santé et de la sécurité au travail © INRS, 2014. Mise en pages : Atelier Frédéric Causse L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l’INRS est un organisme scientifique et...

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Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

Projet1_Miseenpage117/01/1310:22Page1 VOLUME1_Miseenpage115/01/1321:57Page1 4 EN JE U X Préambule Les perceptions des paysages varient constamment suivant la lumière, la saison, le ciel … Aussi, définir les unités paysagères, comme cela a été fait dans un premier temps, revient à...

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BILAN DU SCHÈMA D’AMÈNAGEMENT RÈGIONAL (SAR) DE LA GUADELOUPE Synthèse BILAN DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (SAR) DE LA GUADELOUPE Le bilan concerne la période allant de novembre 2011 à octobre 2020 Ce document a été revu et corrigé par la Région Guadeloupe avec la collaboration...

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Référencé par: 3e réunion plénière ordinaire

2 3 4 5 6 ( CIBLE : ELUS ) MARDI 09 NOVEMBRE 7 ( CIBLE : ADMINISTRATIFS ) –– MERCREDI 10 NOVEMBRE 8 - Actes Webinaire - 9 et 10 novembre 2021, ...

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Référencé par: Retour sur le webinaire « prévention des inondations et la gestion intégrée du littoral »

1 COMMISSION EUROPÉENNE DIRECTION GÉNÉRALE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE ET URBAINE Budget, communication et affaires générales Régions ultrapériphériques APPEL À PROPOSITIONS 2022CE160AT013 Donner aux jeunes les moyens d’agir dans les régions ...

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Référencé par: Année européenne de la jeunesse 2022 : Donner aux jeunes les moyens d’agir dans les régions ultrapériphériques de l’UE