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Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche

Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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Les déchèteries jouent un rôle fondamental dans la gestion des déchets ménagers et assimilés pour les collectivités. Les déchèteries sont en effet conçues comme des dispositifs indispensables pour la collecte, la valorisation, le réemploi ou bien l’élimination de déchets spécifiques occasionnels qui...

Des aides individuelles pour les professionnels de la pêche Pour aider les professionnels à se structurer, la collectivité propose une aide forfaitaire de 400 euros, destinée aux entreprises assujetties au régime fiscal microBIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux ) et de 800 € pour les...

Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de...

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Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe

Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de...

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Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de...

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Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de...

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2 LE PROJET «ÉCLATS D’ÎLES» Une initiative régionale en faveur de l’art guadeloupéen Transcendant le cliché tenace du paradis tropical, la Guadeloupe est une terre chargée d’histoire. Elle nourrit un vivier d’artistes de talent qui développent des propositions esthétiques de grande diversité....

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Référencé par: Exposition Eclats d'îles Vol.3, l'art guadeloupéen s'expose à Paris

REPUBLIQUE FRANÇAISE ____   1   6e Plénière du Conseil Régional Hôtel de Région, mercredi 27 décembre 2017 Allocution du Président de Région Ary CHALUS Mesdames, Messieurs les Conseillers régionaux Mesdames, Messieurs les membres du conseil régional des jeunes Mesdames,...

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Référencé par: 6e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE de 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires