Recherche

Pourquoi ? Pour offrir aux exploitants agricoles une prime dans le cadre de leurs activité. Pour qui ? Les exploitants agricoles et leurs groupements. Combien ? Le taux d’intervention est variable et s’adapte en fonction de la participation du porteur de projet et des autres...

Pourquoi ? Pour encourager et favoriser les actions de formations dans le domaine de la danse et de la musique. Pour qui ? Les écoles de musique et de danse ; Les organismes associés à ces établissements ; Les associations musicales ; Les compagnies de danse ; Les jeunes...

Pourquoi ? Pour soutenir les structures régionales d’accès au sport de haut niveau. Pour qui ? Les pôles espoirs qui sont les nouvelles structures permanentes labellisées comme filières de haut niveau par le ministère de la Jeunesse et des Sports : 1 pôle France : Athlétisme 6...

Pourquoi ? Pour contribuer à la sauvegarde des édifices ruraux et urbains non protégés au titre de monuments historiques. Pour qui ? Pour : Les communes ; Les organismes propriétaires ; Les propriétaires privés. Pour quelles opérations ? Pour des actions d’entretien du...

Pourquoi ? L’objectif souhaité est que la ligue sportive organise des opérations d’initiation et de découverte de sa discipline, en sortant si possible de l’espace du club, et en allant organiser des manifestations là où est le public, notamment dans les quartiers et les centres-villes. Pour...

République française Région Guadeloupe Rapport à la commission permanente réunie le 24 juin 2014 Direction : Cabinet Objet : Avis sur le projet d’ordonnance (référencé NOR :MENJ1412979R) modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Avis défavorable au projet d'ordonnance relatif à l'université des Antilles

L'article 128 de la loi Enseignement supérieur et Recherche (ESR) du 22 juillet 2013, prévoit que le Gouvernement peut adapter par ordonnance à l'université des Antilles, le titre V de la loi qui concerne la gouvernance de l'université. Pour rappel, le Gouvernement doit publier l'ordonnance avant...

Pourquoi ? Le principe d’une aide aux déplacements des équipes de Ligues et des sportifs a été adopté afin de répondre aux besoins importants exprimés par le mouvement sportif devant faire face à la double insularité et la double intégration de notre région. Cette aide vise en priorité à...

Aujourd’hui, mercredi 30 avril, s'est déroulé la cérémonie officielle d’ouverture du VIe Sommet des chefs d'Etats et de gouvernements de l' AEC, à Médina au Mexique. Elle était consacrée, entre autre, à la signature de la Déclaration de Mérida par les chefs d’Etat et de gouvernement, aux allocutions...

VIE SOMMET DES CHEFS D’ETATS ET DE GOUVERNEMENTS DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAÏBE Antigua-et-Barbuda Bahamas Barbade Belize Colombie Costa Rica Cuba Dominique République dominicaine Salvador Grenade Guatemala Guyana Haïti Honduras Mexique Jamaïque Nicaragua Panama...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 5e Sommet des Chefs d’Etats et de Gouvernements de l’Association des Etats de la Caraïbe - AEC