Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "DEMANDE D'aides A L'". 670 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 421 à 430 sur 670. Résultats par page: 10 25 50 CADRE_BSS_2021-2022.pdf Pertinence: 11% (Règlement applicable à compter du 1er septembre 2021) Direction de la formation professionnelle, de l’apprentissage, de l’emploi et de l’économie sociale et solidaire (DFPAEESS) Service des formations individuelles Bourse sanitaire et sociale ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bourse Sanitaire C2DT: Victorin Lurel s’engage à mobiliser plus de 12M€ de financements régionaux en soutien aux projets de Saint-François Pertinence: 18% Après discussion avec le maire et les élus de la commune, l’exécutif régional a donné son accord pour soutenir plusieurs projets communaux dans le cadre d’une enveloppe globale de plus de 12M€ d’ici à 2021. Au nombre de ces chantiers qui bénéficieront de l’appui financier de la Région, l’ ... C2DT: Victorin Lurel accorde une enveloppe de plus de 6M€ d’aides régionales à Port-Louis Pertinence: 39% Le document prévoit ainsi une participation de la Région Guadeloupe à hauteur de 6,3 M€ pour le financement des nouveaux projets communaux d’ici à 2020. Plusieurs chantiers portés par la municipalité bénéficieront donc de l’appui financier de la collectivité régionale au rang desquels la ... C19-Attestation-sur-lhonneur.docx Pertinence: 17% ATTESTATION SUR L’HONNEUR (A imprimer et signer) Je soussigné(e) Madame/Monsieur (Prénom/ NOM) : …………………………………………………… Représentant l’entreprise (Raison sociale/ Enseigne) : ………………………………………………………………………… Ayant le pouvoir de contracter, certifie sur l’honneur : que je suis autorisé(e) à solliciter... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: COVID-19: Fonds d'urgence régional TPE C19-Attestation-des-aides-publiques-recues.pdf Pertinence: 26% PAPIER EN-TETE DE L’ENTREPRISE MODELE DE DECLARATION D’AIDE PAR L’ENTREPRISE24 Objet : Déclaration des aides placées sous le règlement de minimis n° 1407/2013 de la Commission du 18 décembre 2013 Je soussigné (nom, prénom et... Type de fichier: application/pdf Référencé par: COVID-19: Fonds d'urgence régional TPE Bourse Sociale Pertinence: 13% Comment intervient la région ? Le montant annuel de la bourse varie entre 1042 euros et 5736 euros, en fonction de l'échelon retenu. Le montant de la bourse sociale tient compte du revenu brut global (ou déficit brut global) de l'année N-2 ( à savoir pour la campagne 2021-2022, les revenus de... Bourse Sanitaire Pertinence: 14% Comment intervient la région ? Le montant annuel de la bourse varie entre 1042 euros et 5736 euros, en fonction de l'échelon retenu. Le montant de la bourse sociale tient compte du revenu brut global (ou déficit brut global) de l'année N-2 ( à savoir pour la campagne 2021-2022, les revenus de... Blocage des agréments fiscaux : retour sur la réponse du Secrétaire d’État chargé du budget à la question d’Ary Chalus Pertinence: 8% Cette question au Gouvernement s’inscrit dans le prolongement de sa rencontre avec le Président de la Fédération Régionale du Bâtiments et des Travaux Publics (FRBTP), José Gaddarkhan, et fait suite à sa récente intervention auprès de la Ministre du logement Emmanuelle Cosse sur l'impact... Bilan_de_la_Pre_uesidence_Guadeloupe_2013-2014.pdf Pertinence: 7% BILAN D’ACTIVITÉ DE LA PRÉSIDENCE de la GUADELOUPE 2013-2014 GUADELOUPE 2015 XXe Conférence Présidents des RUP des www.regionguadeloupe.fr Région Guadeloupe CRGuadeloupe Régions Ultrapériphériques au cœur de l’Europe d’aujourd’hui et de demain9 > AÇORES > CANARIES > GUADELOUPE > ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 20e Conférence des RUP Bilan_de_la_Pre_uesidence_Guadeloupe_2013-2014.pdf Pertinence: 7% BILAN D’ACTIVITÉ DE LA PRÉSIDENCE de la GUADELOUPE 2013-2014 GUADELOUPE 2015 XXe Conférence Présidents des RUP des www.regionguadeloupe.fr Région Guadeloupe CRGuadeloupe Régions Ultrapériphériques au cœur de l’Europe d’aujourd’hui et de demain9 > AÇORES > CANARIES > GUADELOUPE > ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche << Premier < Précédent ... 40414243444546 ... Suivant > Dernier >>