Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "DEMANDE de financement trvaux". 546 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 141 à 150 sur 546. Résultats par page: 10 25 50 Synthese_seminaire_FSE.pdf Pertinence: 17% « Le montage, l’exécution et la justification d’une opération cofinancée par le Fonds Social Européen » SYNTHÈSE DU SÉMINAIRE DES 26 ET 27 AOÛT 2019 SÉMINAIRE Ary CHALUS Président de la Région Guadeloupe MOT DU PRÉSIDENT C’est à la fois en qualité de chef de file de la politique de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Séminaire « le montage, l’exécution et la justification d’une opération cofinancée par le Fonds Social Européen » Fonds régional d’aide aux œuvres audiovisuelles et cinématographiques 2024-2030 Pertinence: 17% Vu le Règlement (UE) 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis ; Vu les articles L.1511 et suivants du code général des collectivités territoriales Vu la... FEAMP_Annexes_techniques.zip Pertinence: 16% Annexes techniques/Mesure 31 V1.2 (janvier 2016).xls NOTICE DEMANDE D'AIDE FONDS EUROPEEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PECHE (FEAMP) version 1.2 - janvier 2016 Ce fichier regroupe les annexes techniques du formulaire de demande FEAMP pour la mesure 31 (aide à la... Type de fichier: application/zip Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche FEAMP_Annexes_techniques.zip Pertinence: 16% Annexes techniques/Mesure 31 V1.2 (janvier 2016).xls NOTICE DEMANDE D'AIDE FONDS EUROPEEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PECHE (FEAMP) version 1.2 - janvier 2016 Ce fichier regroupe les annexes techniques du formulaire de demande FEAMP pour la mesure 31 (aide à la... Type de fichier: application/zip Référencé par: Recherche Blocage des agréments fiscaux : retour sur la réponse du Secrétaire d’État chargé du budget à la question d’Ary Chalus Pertinence: 16% Cette question au Gouvernement s’inscrit dans le prolongement de sa rencontre avec le Président de la Fédération Régionale du Bâtiments et des Travaux Publics (FRBTP), José Gaddarkhan, et fait suite à sa récente intervention auprès de la Ministre du logement Emmanuelle Cosse sur l'impact... 2019-AAP_Ecoprojet_Reglement.pdf Pertinence: 16% REGLEMENT DE L’APPEL A PROJETS : «UN ECOPROJET POUR MA GUADELOUPE » Année 2019 Date limite de dépôt des dossiers : le 25/11/2019 à 12h Présenté par la région Guadeloupe, l’ADEME, l’office de l’eau, la DEAL et l’AFB comprend : 1 - Le contexte, les objectifs, le périmètre,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP: un écoprojet pour ma Guadeloupe 2019-AAP_Ecoprojet_Reglement.pdf Pertinence: 16% REGLEMENT DE L’APPEL A PROJETS : «UN ECOPROJET POUR MA GUADELOUPE » Année 2019 Date limite de dépôt des dossiers : le 25/11/2019 à 12h Présenté par la région Guadeloupe, l’ADEME, l’office de l’eau, la DEAL et l’AFB comprend : 1 - Le contexte, les objectifs, le périmètre,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP: un écoprojet pour ma Guadeloupe AAP-Decheteries-quaisdetransfert_VF.pdf Pertinence: 16% Appel à Projets : Construction de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe – mars 2017 1 APPEL A PROJETS Création de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert Appel_a_projets_-_Route_du_Rhum__Destination_Guadeloupe_-_Candidature.pdf Pertinence: 16% Dossier de candidature Le dossier de candidature est à envoyer par courrier au plus tard le 20/06/2014 À l’adresse suivante : Région Guadeloupe DGAEDH (Mission nautisme) Av. Paul LACAVE-Petit Paris 97109 BASSE-TERRE CEDEX Saint-Malo/Guadeloupe Appel à projets de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets - Route du Rhum, Destination Guadeloupe Appel_a_projets_-_Route_du_Rhum.pdf Pertinence: 16% Dossier de candidature Le dossier de candidature est à envoyer par courrier au plus tard le 20/06/2014 À l’adresse suivante : Région Guadeloupe DGAEDH (Mission nautisme) Av. Paul LACAVE-Petit Paris 97109 BASSE-TERRE CEDEX Saint-Malo/Guadeloupe Appel à projets de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: RESULTATS APPEL A PROJET ROUTE DU RHUM 2014 << Premier < Précédent ... 12131415161718 ... Suivant > Dernier >>