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page Découvrez l’Europe près de chez vous ! en LE JOLI MOIS DE L’EUROPE GUADELOUPE Mai 2017 LE PROGRAMME page 2 PLUS DE 40 MANIFESTATIONS INSCRITES À LA 3ème ÉDITION DU JOLI MOIS DE L’EUROPE, ORGANISÉE EN MAI EN GUADELOUPE AU MOIS DE MAI, LA GUADELOUPE FÊTE L’EUROPE ET IL Y EN A POUR ...

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FEDER Libellé DOSSIER Raison Social du Bénéficiaire Adresse du Bénéficiaire Localisation concaténée Code Postal du Bénéficiaire Ville du Bénéficiaire Reconstruction et extension de la station d'épuration de Baillif COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAÏBE Place de l'abbé Magloire - rue Auguste...

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DEMANDE D’AIDE EUROPEENNE ANNEXE 3 – GRILLES D’AUTO-DIAGNOSTIC Programme opérationnel FEDER/FSE 2014-2020 Région Guadeloupe La colonne relative à la notation est réservée au service instructeur. Partie 1 : Egalité femme-homme Questions Réponses Note Structure /4 1. Quel est le secteur...

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Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

Conception des déchèteries Intégration de la santé et de la sécurité au travail © INRS, 2014. Mise en pages : Atelier Frédéric Causse L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l’INRS est un organisme scientifique et...

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MEMORANDUM CONJOINT DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES MEMORANDUM CONJUNTO DE LAS REGIONES ULTRAPERIFÉRICAS MEMORANDO CONJUNTO DAS REGIÕES ULTRAPERIFÉRICAS Pour un nouvel élan dans la mise en œuvre de l’article 349 TFUE Por un nuevo impulso en la implementación del artículo 349 del TFUE ...

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1   Seul le prononcé fait foi SIGNATURE DES CONVENTIONS DE TRANSFERT « Dispositif NACRE »         SIGNATURE DES CONVENTIONS DE TRANSFERT « Dispositif NACRE » Intervention de Monsieur Ary CHALUS Président de la Région Guadeloupe Mardi 11 avril 2017 Hôtel de la...

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Référencé par: AIDE AUX ENTREPRISES Transfert du dispositif « Nouvel Accompagnement pour la Création ou la Reprise d’Entreprises » (NACRE) à la Région

La loi NOTRé du 7 août 2015 a renforcé les compétences économiques des régions en leur accordant une compétence exclusive dans l’attribution des aides aux entreprises. Ainsi, depuis le 1er janvier 2017 la compétence en matière d’accompagnement et de conseil à la création ou la reprise d’entreprise...

Cette rencontre s’est déroulée dans un climat très cordial. Elle avait comme principal point inscrit à l’ordre du jour le respect de l’insertion des clauses sociales dans les marchés publics lancés par les Collectivités locales et l’État. Lors de cette rencontre, le secrétaire général de l’UGTG...

MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (suivant l’article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Personne publique COMMUNE DE … Objet du marché DIAGNOSTIC de l’ECLAIRAGE PUBLIC 2 ...

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Référencé par: AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC