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Cahier des charges appel à projets – Généraliser le tri à la source des biodéchets | PAGE 1 /16 Appel à Projets Généraliser le tri à la source des biodéchets en Guadeloupe Cahier des charges Edition 2019 Date de lancement : 12 septembre...

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Référencé par: Appel à Projets Généraliser le tri à la source des biodéchets en Guadeloupe

Comment intervient la Région ? L’aide régionale prend la forme d’une subvention. Taux d’intervention : Le taux de la participation régionale ne peut excéder 50 % du montant prévisionnel hors taxe du projet (hors bonification), dans la limite de l’enveloppe budgétaire définie...

études FORMAtION CItOYeNNeté AutONOMIe ACCOMpAgNeMeNt MObIlIte spORt eMplOI CRéAtION d’eNtRepRIse PRéSIDENT MOT DU PA RT EN AI RE S Cette brochure, le fruit de plus de deux ans de travail et de concertation menés entre la collectivité régionale et ses partenaires, présente certaines...

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Référencé par: Le Plan Action Jeunesse (PAJ)

études FORMAtION CItOYeNNeté AutONOMIe ACCOMpAgNeMeNt MObIlIte spORt eMplOI CRéAtION d’eNtRepRIse PRéSIDENT MOT DU PA RT EN AI RE S Cette brochure, le fruit de plus de deux ans de travail et de concertation menés entre la collectivité régionale et ses partenaires, présente certaines...

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Référencé par: Présentation du Plan Action Jeunesse

Appel à manifestation d’intérêt « Tiers-Lieux » Au titre du PO FEDER 2014-2020 Dossier de candidature Date d’ouverture : 6 mars 2020 Date de clôture 10 mai 2020 – 18h00 (heure locale report au 1er juin 2020 – 18h (heure locale) Les candidatures doivent être transmises par mail ...

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Référencé par: Appel à manifestation d’intérêt « Tiers-Lieux »

APPEL A MANIFESTATION D’INTÉRÊT TIERS-LIEUX DEPLOIEMENT DE TIERS-LIEUX NUMERIQUES ET D’INNOVATION OUVERTE !!! REPORT DE DATE LIMITE DE DEPOT !!! Cahier des charges Intitulé APPEL A MANIFESTATION D’INTERET VISANT LE DEPLOIEMENT DE TIERS-LIEUX NUMERIQUES ET D’INNOVATION OUVERTE ...

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Référencé par: Appel à manifestation d’intérêt « Tiers-Lieux »

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Comment intervient la Région ? Ce dispositif prend la forme d’une avance remboursable, sans garantie et à taux zéro pour un montant compris entre 3000 et 15000€ par entreprise, correspondant à 12,5% du chiffre d’affaires réalisé en 2018 , et pour les entreprises nouvellement créées, 12,5% du...

ATTESTATION SUR L’HONNEUR (A imprimer et signer) Je soussigné(e) Madame/Monsieur (Prénom/ NOM) : …………………………………………………… Représentant l’entreprise (Raison sociale/ Enseigne) : ………………………………………………………………………… Ayant le pouvoir de contracter, certifie sur l’honneur : que je suis autorisé(e) à solliciter...

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Référencé par: COVID-19: Fonds d'urgence régional TPE

PAPIER EN-TETE DE L’ENTREPRISE MODELE DE DECLARATION D’AIDE PAR L’ENTREPRISE24 Objet : Déclaration des aides placées sous le règlement de minimis n° 1407/2013 de la Commission du 18 décembre 2013 Je soussigné (nom, prénom et...

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