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SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe RÉGION GUADELOUPE www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR 2 MOT DU PRESIDENT DE REGION ...

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Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional

MEMORANDUM CONJOINT DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES MEMORANDUM CONJUNTO DE LAS REGIONES ULTRAPERIFÉRICAS MEMORANDO CONJUNTO DAS REGIÕES ULTRAPERIFÉRICAS Pour un nouvel élan dans la mise en œuvre de l’article 349 TFUE Por un nuevo impulso en la implementación del artículo 349 del TFUE ...

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1 LE MOT DE LA PRÉSIDENTE DE LA C.C.M.G Le Festival de Marie-Galante, Terre de Blues, vous donne encore une fois rendez- vous cette année du 3 au 5 juin pour célébrer la Musique, la Vie et l’Envie d’un monde meilleur. Pour beaucoup de Guadeloupéens, de Martiniquais et pour des festivaliers de plus...

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Référencé par: 18ème édition du Festival Terre de Blues de Marie-Galante

1 LE MOT DE LA PRÉSIDENTE DE LA C.C.M.G Le Festival de Marie-Galante, Terre de Blues, vous donne encore une fois rendez- vous cette année du 3 au 5 juin pour célébrer la Musique, la Vie et l’Envie d’un monde meilleur. Pour beaucoup de Guadeloupéens, de Martiniquais et pour des festivaliers de plus...

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Du Reggae au Jazz, en passant par la Soul, la Salsa et le Gwo-ka, la programmation artistique reflètera le parcours du poète, du génie, de celui qui a su marier la poésie et la musique. Une "mélodie", une partition aux rythmes de l’Afrique, de l’Amérique latine et de la Caraïbe. Au moment même où...

Du Reggae au Jazz, en passant par la Soul, la Salsa et le Gwo-ka, la programmation artistique reflètera le parcours du poète, du génie, de celui qui a su marier la poésie et la musique. Une "mélodie", une partition aux rythmes de l’Afrique, de l’Amérique latine et de la Caraïbe. Au moment même où...

ANNEXE 12 : DECLARATION D’ABSENCE DE CONFLIT D’INTERET Intitulé du marché: Référence (appel d’offres n°) : Je, soussigné(e) .............................., ayant été nommé(e) à la commission d’ouverture /ayant été nommé(e) au comité d’évaluation / vu les responsabilités en matière d’évaluation...

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Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

PagedeGarde ANNEXE 1.1 - Plan de financement FEDER (coût réel) Cette annexe est composée de 5 parties, dont 4 sont à remplir par le demandeur, dans le cas d'un projet générateur de recettes, supérieur à un montant d'1 million d'€, incluant une opération soutenue au titre du FEDER...

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DPGF Modèle de bordereau - TRAVAUX Nota Ce bordereau doit être IMPERATIVEMENT utilisé pour l'élaboration : des dossiers de demande de financement des demandes depaiement des bilans d'opération ATTENTION, ce fichier est traité informatiquement : Merci de ne pas modifier la colonne ID ni...

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ANNEXE 4 : ATTESTATION RELATIVE AU REGIME DE L’ORGANISME EN MATIERE DE TVA La TVA et les autres taxes non récupérables sont éligibles si elles sont réellement et définitivement supportées par le bénéficiaire et liées à l’opération. Le bénéficiaire doit produire au service instructeur une...

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