Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "adresse des impots LIBOURNE". 51 résultats ont été trouvés en 11 millisecondes. Affiche les résultats de 11 à 20 sur 51. Résultats par page: 10 25 50 formulaire_carte_regionale_modifie_dans_le_cadre_du_nouveau_dispositif__3_-1-1.doc Pertinence: 44% FORMULAIRE DE DEMANDE DE CARTE REGIONALE DE TRANSPORT MARITIME AU TITRE DU DESENCLAVEMENT MARITIME Qu’est-ce que l’aide régionale au titre du désenclavement maritime ? L’aide régionale au titre du désenclavement maritime vise à favoriser la mobilité entre la Guadeloupe et les îles de la... Type de fichier: application/msword Référencé par: Aide à la mobilité des résidents des îles du Sud évolue Précisions sur les attributaires de l’aide exceptionnelle lutte contre la vie chère de 100€ de la Région Guadeloupe Pertinence: 100% Comme chaque année, la direction des services fiscaux a établi, en 2015, une liste de 45 000 foyers guadeloupéens disposant de revenus fiscaux faibles leur permettant de bénéficier de la lettre-chèque de 100€. Ces attributaires sont déterminés par les services fiscaux ; ces services s’appuient... CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 15% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 15% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer Appel_a_projet_ACI_2016_dossier_unique_de_demande_de_conventionnement_siae-3_2_.docx Pertinence: 34% PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion Appel_a_projet_ACI_2016_dossier_unique_de_demande_de_conventionnement_siae-3_2_.docx Pertinence: 34% PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion SRDEII_Schema_Regional_de_Developpement_Economique.pdf Pertinence: 20% SRDEII de Guadeloupe Schéma Régional de Développement Economique d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) de Guadeloupe. 2 SRDEII de Guadeloupe Table des matières Table des matières ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Amenagement numérique: Garantir une couverture de l’ensemble du territoire en fibre optique d’ici 2022 FEADER_Orientation_strategique_3.zip Pertinence: 30% Orientation stratgique 3/12/Formu_demande_aide_GUA_12_20161115.pdf 1- IDENTIFICATION DU DEMANDEUR N° SIRET : |__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__| APE : |__||__||__||__| N° PACAGE :... Type de fichier: application/zip Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural FEADER_Orientation_strategique_3.zip Pertinence: 30% Orientation stratgique 3/12/Formu_demande_aide_GUA_12_20161115.pdf 1- IDENTIFICATION DU DEMANDEUR N° SIRET : |__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__| APE : |__||__||__||__| N° PACAGE :... Type de fichier: application/zip Référencé par: Recherche 2_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Evaluation_impacts_v4.2_-_140217.pdf Pertinence: 11% Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Etude d’impacts et évaluation de l’atteinte des objectifs DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe << Premier < Précédent 12345 ... Suivant > Dernier >>