Recherche

Pour démarrer le questionnaire Cliquez, ici Cette consultation publique s’inscrit dans le cadre loi NOTRé selon laquelle les Régions françaises doivent notamment définir et adopter, avant le 31 décembre 2016, trois documents prescripteurs pour renforcer les actions conduites dans le cadre de...

    1   21ème Conférence des Présidents des Régions Ultrapériphériques à Madère 22-23 septembre 2016 Açores – Canaries – Guadeloupe –Guyane –Madère – Martinique – Mayotte – Réunion – Saint-Martin                               ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région Guadeloupe défend l’emploi à la 21ème Conférence annuelle des Présidents des RUP à Madère

1 21 ème Conférence des présidents des RUP à Madère Discours Session partenariale Seul le prononcé fait foi Session partenariale Vendredi 23 septembre 2016 - Funchal Monsieur le président de la Conférence, Cher Miguel Albuquerque, Madame la...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région Guadeloupe défend l’emploi à la 21ème Conférence annuelle des Présidents des RUP à Madère

Comment intervient la Région ? Ce régime se décline en trois types d’aides prenant la forme de subventions ; ces aides étant classées selon une nomenclature spécifique: Les aides à l'écriture Les aides au développement Les aides à la production Les aides à l’écriture sont...

Vu le Règlement (UE) 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis ; Vu les articles L.1511 et suivants du code général des collectivités territoriales Vu la...

PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI  □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI  □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

Appel à projet pour la mise en œuvre des ACI en Guadeloupe – juillet 2016 page 1 CAHIER DES CHARGES APPEL A PROJET SPECIFIQUE EN FAVEUR DE LA Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion Sur le territoire du département de la Guadeloupe ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

Appel à projet pour la mise en œuvre des ACI en Guadeloupe – juillet 2016 page 1 CAHIER DES CHARGES APPEL A PROJET SPECIFIQUE EN FAVEUR DE LA Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion Sur le territoire du département de la Guadeloupe ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

PIECES A FOURNIR A L’APPUI DE LA DEMANDE DE CONVENTIONNEMENT DANS LE CADRE DE L’AAP 1. LES PIECES ADMINISTRATIVES DANS TOUS LES CAS : o Le dossier de demande de conventionnement SIAE et de subvention(s) dument complété (daté, signé et portant le cachet de l’organisme permettant...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion