Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "aide a l'habitat". 1180 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 411 à 420 sur 1180. Résultats par page: 10 25 50 PRFB_trame_du_PRFB_valant_cahier_des_charges.pdf Pertinence: 6% TRAME DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS DE GUADELOUPE (PRFB) VALANT CAHIER DES CHARGES 1 PREAMBULE PRFB : CADRE JURIDIQUE ET CONTENU Article D122-1 du code forestier : Le programme régional de la forêt et du bois est élaboré pour une durée maximale de dix ans. Il fixe les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public QUESTION AU GOUVERNEMENT Réviser le Règlement d’Exemption par Catégorie pour accompagner le développement économique des Régions d’outre-mer Pertinence: 6% En effet, en plein processus de révision du RGEC, Ary Chalus relayera les inquiétudes des socioprofessionnels sur la problématique de l’octroi de mer et son intégration dans le Règlement Général d’Exemption par Catégorie. Il réaffirmera aussi la volonté exprimée lors du sommet des RUP à Madère, par... Les conseillers régionaux réunis en commission permanente Pertinence: 6% Parmi ces derniers, on peut noter le traitement de dossiers majeurs pour la Collectivité régionale, puisque liés à la formation et à l’insertion professionnelle : L’approbation du Pacte territorial pour l’Insertion (PTI) pour la période 2016-2017- Conseil Départemental. C’est le Département... Rapport_environnemental_ESE_CPER_Guadeloupe.pdf Pertinence: 6% 1 1 0 5 , avenue P i er re M en d ès - F ra n ce – BP 9 4 0 0 1 – 3 0 0 0 1 N î m es Cedex 5 – F ra n ce T é l . : +3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 7 5 0 0 0 - F a x : + 3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 4 2 5 6 3 e m a i l : b r l i@ b r l . f r - w w w . b r l . f r Société Anonyme au... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Consultation publique sur le Contrat de plan État-Région 2015-2020 AAP: un écoprojet pour ma Guadeloupe Pertinence: 6% Soutenir des projets sur la protection de l’environnement, animer un réseau d’acteurs de l’éducation à l’environnement et au développement durable et à sa protection conduit à une politique exemplaire en la matière et répond ainsi aux nouveaux objectifs de développement durable dans l’optique... FEDER ET CYBERBUS: Opération itinérante dans les communes Pertinence: 6% À l’instar de l’opération itinérante « Cyberbus FEADER » mise en oeuvre avec succès en début d’année, la Région Guadeloupe organise, au mois de juin 2018, une opération itinérante d’information à destination des chefs d’entreprise et des porteurs de projets, sur le FEDER (Fonds Européen de... FONDS EUROPÉENS ET OPERATION CYBERBUS Pertinence: 6% À l’instar de l’opération itinérante « Cyberbus FEADER » mise en oeuvre avec succès en début d’année, les experts de la Région seront sur le terrain, à la rencontre des chefs d’entreprise et des porteurs de projets. Ils répondront à leurs interrogations et les accompagneront sur le financement de... Détaxe du gasoil pour les agriculteurs Pertinence: 6% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée pour permettre aux exploitants agricoles et aux entreprises de recyclage agricole de bénéficier d'une réduction des charges liées à la consommation de gasoil dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil... Le Schéma régional de Développement et d’Aménagement touristique Pertinence: 6% La veille stratégique reste une priorité d’action de la Région Guadeloupe, en matière de tourisme. C’est la raison pour laquelle la collectivité régionale a mis en place l’ORT, qui remplit de multiples missions : produire des données statistiques sur le tourisme en Guadeloupe fiabiliser... Soutenir la mobilité Pertinence: 6% Soutenir la mobilité Ecoutez Du fait de l'insularité de notre territoire, de son éloignement de l'Hexagone, la mobilité occupe une place prépondérante pour le développement économique, mais également pour la... << Premier < Précédent ... 39404142434445 ... Suivant > Dernier >>