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1 |Synthèse de la stratégie Guadeloupe 2020 Sommaire INTRODUCTION GENERALE DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES ........................ 2 MOT DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE ............... 7 INTRODUCTION...

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Référencé par: Présentation des programmes européens 2014-2020

PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,...

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Ce Budget supplémentaire est un acte d’engagement pour les mesures nouvelles proposées. C’est aussi un budget de report pour la reprise des restes à réaliser de dépenses et de recettes enregistrées à la clôture de l’exercice 2014. Il est important de noter qu’aucune augmentation d’impôts ni de taxe...

L  es Centres de Formation de Musiciens Intervenant à l’école (Cfmi) sont nés, il y a vingt cinq  ans, d’un projet porté par l’État et fondé  sur le partenariat entre le ministère de l’Éducation nationale et le mi- nistère de la Culture.  L’objet de ce document est de montrer comment les valeurs...

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Référencé par: Validation des Acquis et de l'Expérience pour le diplôme d'état de professeur de musique ou le Diplôme Universitaire de Musicien Intervenant 2018

L  es Centres de Formation de Musiciens Intervenant à l’école (Cfmi) sont nés, il y a vingt cinq  ans, d’un projet porté par l’État et fondé  sur le partenariat entre le ministère de l’Éducation nationale et le mi- nistère de la Culture.  L’objet de ce document est de montrer comment les valeurs...

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L  es Centres de Formation de Musiciens Intervenant à l’école (Cfmi) sont nés, il y a vingt cinq  ans, d’un projet porté par l’État et fondé  sur le partenariat entre le ministère de l’Éducation nationale et le mi- nistère de la Culture.  L’objet de ce document est de montrer comment les valeurs...

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Référencé par: Validation des Acquis et de l'Expérience pour le diplôme d'état de professeur de musique ou le Diplôme Universitaire de Musicien Intervenant

Annexe 1 de l’arrêté du 29 juillet 2016 relatif au diplôme d’État de professeur de musique et fixant les conditions d’habilitation des établissements d’enseignement supérieur à délivrer ce diplôme (arrêté publié au JO du 25 août 2016). Référentiel métier Diplôme d’État de professeur de musique ...

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Référencé par: Validation des Acquis et de l'Expérience pour le diplôme d'état de professeur de musique ou le Diplôme Universitaire de Musicien Intervenant 2018

Annexe 1 de l’arrêté du 29 juillet 2016 relatif au diplôme d’État de professeur de musique et fixant les conditions d’habilitation des établissements d’enseignement supérieur à délivrer ce diplôme (arrêté publié au JO du 25 août 2016). Référentiel métier Diplôme d’État de professeur de musique ...

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