Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "aide a la mobilité". 1273 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 991 à 1000 sur 1273. Résultats par page: 10 25 50 A_telecharger_-_Document_RGPD.pdf Pertinence: 18% MENTIONS D’INFORMATION Conformément à l’article 12 du règlement général pour la protection des données, le responsable du traitement prend des mesures appropriées pour fournir toute information concernant le traitement à la personne concernée d'une façon concise, transparente,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_D_ENQUETE_PUBLIQUE_PPBE.pdf Pertinence: 2% PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DE LA REGION GUADELOUPE ROUTES NATIONALES 1ERE ET 2EME ECHEANCE DIRECTIVE EUROPEENNE RELATIVE A L’EVALUATION ET A LA GESTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT Région Guadeloupe 16 juin 2014 Version 4 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Avis d'enquête publique PPBE AVIS_5_CCEE_-_CA-CG_-_120620.pdf Pertinence: 3% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 12 juin 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette VAIRAC Présidente du ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_3_CCEE_-_contrat_financier_REGION_ETAT.pdf Pertinence: 6% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Jeudi 28 juin 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette VAIRAC Présidente du Conseil... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_3_CCEE-_PRPGD_2020._280220.pdf Pertinence: 3% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du vendredi 28 février 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_2_CCEE_050321-_CA_2020_-_Rapport_DD_-_OB_2021.pdf Pertinence: 3% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_2_CCEE_-_CA_CG_BS_18.pdf Pertinence: 4% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Mercredi 30 Mai 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette VAIRAC Présidente du ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_2_CCEE-_OB_2020-030220.pdf Pertinence: 8% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 3 février 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Héléna NARAYANIN -SIOUSARRAM 2ème Vice... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AUDIT EAU POTABLE: Rencontre de l’exécutif régional avec la Mission interministérielle Pertinence: 6% Depuis le début de la mandature le Président a fait de cette question une priorité qui devait ni souffrir de conflits de compétences ni être source de divergence ou de clivage. Le Président de Région, a sollicité un accompagnement de l’État auprès du Président de la République et obtenu ses... ASSEMBLEE_PLENIERE_28_juin_2016_discrours_PCR.pdf Pertinence: 2% REPUBLIQUE FRANÇAISE ____ 1 ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU MARDI 28 JUIN 2016 Discours du Président du Conseil regional Hémicycle de l’Hôtel de Région, Basse-Terre Présentation et vote du compte administratif 2015 Mes chers Collègues, ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Séance pléniere consacrée aux résultats de l'audit financier << Premier < Précédent ... 979899100101102103 ... Suivant > Dernier >>