Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "aide regionale au demarrage d". 1181 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 541 à 550 sur 1181. Résultats par page: 10 25 50 MEMORANDUM_RUP_2017_FR.pdf Pertinence: 2% MEMORANDUM CONJOINT DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES MEMORANDUM CONJUNTO DE LAS REGIONES ULTRAPERIFÉRICAS MEMORANDO CONJUNTO DAS REGIÕES ULTRAPERIFÉRICAS Pour un nouvel élan dans la mise en œuvre de l’article 349 TFUE Por un nuevo impulso en la implementación del artículo 349 del TFUE ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Guide-du-Sar-mars-2017-web.pdf Pertinence: 1% SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe RÉGION GUADELOUPE www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR 2 MOT DU PRESIDENT DE REGION ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional AIDE AUX ENTREPRISES Transfert du dispositif « Nouvel Accompagnement pour la Création ou la Reprise d’Entreprises » (NACRE) à la Région Pertinence: 13% La loi NOTRé du 7 août 2015 a renforcé les compétences économiques des régions en leur accordant une compétence exclusive dans l’attribution des aides aux entreprises. Ainsi, depuis le 1er janvier 2017 la compétence en matière d’accompagnement et de conseil à la création ou la reprise d’entreprise... convention_CGSS__DP.pdf Pertinence: 2% 1 Une Région durable, responsable et solidaire D O S S IE R D E P R E S S E Un partenariat au service des entreprises et des travailleurs indépendants de Guadeloupe Signature d’une convention de partenariat avec la Caisse Générale de Sécurité Sociale de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: CONVENTION RÉGION-CGSS-RSI: Un partenariat au service des entreprises et des travailleurs indépendants de Guadeloupe Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert Pertinence: 3% Les déchèteries jouent un rôle fondamental dans la gestion des déchets ménagers et assimilés pour les collectivités. Les déchèteries sont en effet conçues comme des dispositifs indispensables pour la collecte, la valorisation, le réemploi ou bien l’élimination de déchets spécifiques occasionnels qui... RUP_Forum_310317_DP-Region.pdf Pertinence: 3% 1 Impulser un partenariat renouvelé avec l’Europe pour promouvoir la croissance bleue et verte 2 Ce Forum constitue une importante... Type de fichier: application/pdf Référencé par: RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles EP-Cahier_des_charges_Diagnostic_V2017-2.pdf Pertinence: 5% MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (suivant l’article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Personne publique COMMUNE DE … Objet du marché DIAGNOSTIC de l’ECLAIRAGE PUBLIC 2 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC KARUJET 2017 FÊTE SES 20 ANS AVEC LA RÉGION GUADELOUPE Pertinence: 2% Promouvoir les formations, les métiers de la mer et les activités nautiques au service d’une croissance bleue Durant ces 5 jours, la Région entend valoriser les dispositifs dédiés à la formation autour des métiers de la mer. Ainsi, pour répondre davantage aux interrogations de la... TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 2% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles Pertinence: 3% Ce Forum constitue une importante plateforme de dialogue entre les neuf RUP (la Guadeloupe, la Guyane française, la Martinique, Mayotte, la Réunion, Saint-Martin, les Açores, Madère et les îles Canaries), leurs trois États membres (France, Espagne, Portugal), la Commission européenne, le Parlement... << Premier < Précédent ... 52535455565758 ... Suivant > Dernier >>