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Pourquoi ? Le but est de soutenir les manifestations sportives ayant un grand rayonnement en Guadeloupe. Pour qui ? Les Ligues ou associations sportives organisatrices d’évènements. Ces associations sportives devront être agréées Jeunesse et Sports, et affiliées à la fédération sportive...

Pourquoi ? Le secteur de la santé de la Région intervient pour apporter une réponse aux besoins non entièrement satisfaits et exprimés dans les objectifs du Schéma Régional d’Organisation Sanitaire(S.R.O.S.) par les établissements de santé publique. La Région tient compte de la réalité des...

Pourquoi ? Il s’agit de soutenir l’organisation de stages qualifiants mis en place par les ligues et les comités régionaux. Pour qui ? Les ligues sportives et les comités régionaux ; Les associations, avec l’accord de leur ligue. Pour quelles opérations ? Pour des stages...

Pourquoi ? Pour contribuer à la sauvegarde des édifices ruraux et urbains non protégés au titre de monuments historiques. Pour qui ? Pour : Les communes ; Les organismes propriétaires ; Les propriétaires privés. Pour quelles opérations ? Pour des actions d’entretien du...

Pourquoi ? L’objectif souhaité est que la ligue sportive organise des opérations d’initiation et de découverte de sa discipline, en sortant si possible de l’espace du club, et en allant organiser des manifestations là où est le public, notamment dans les quartiers et les centres-villes. Pour...

République française Région Guadeloupe Rapport à la commission permanente réunie le 24 juin 2014 Direction : Cabinet Objet : Avis sur le projet d’ordonnance (référencé NOR :MENJ1412979R) modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Avis défavorable au projet d'ordonnance relatif à l'université des Antilles

Le Gouvernement avait jusqu'au 22 juillet prochain pour prendre par ordonnance, conformément à l'article 128 de la loi ESR (Enseignement supérieur et Recherche), les mesures législatives devant adapter à l'université des Antilles et de la Guyane (UAG) le titre V de la loi ESR, c'est-à-dire tout ce...

L'article 128 de la loi Enseignement supérieur et Recherche (ESR) du 22 juillet 2013, prévoit que le Gouvernement peut adapter par ordonnance à l'université des Antilles, le titre V de la loi qui concerne la gouvernance de l'université. Pour rappel, le Gouvernement doit publier l'ordonnance avant...

Pourquoi ? Pour favoriser la création, le transfert ou l’adaptation d’outils pédagogiques qui permettent une sensibilisation et une information des élèves et des étudiants guadeloupéens sur l’environnement et sur la prévention des risques naturels. Ces outils doivent également mettre en avant...

Pourquoi ? Le principe d’une aide aux déplacements des équipes de Ligues et des sportifs a été adopté afin de répondre aux besoins importants exprimés par le mouvement sportif devant faire face à la double insularité et la double intégration de notre région. Cette aide vise en priorité à...