Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "aides A LA MOBILITE". 1125 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 431 à 440 sur 1125. Résultats par page: 10 25 50 Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant au BTP Pertinence: 5% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de travaux publics sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes de... OURAGAN MARIA – ARRÊTÉ DE CATSTROPHE NATURELLE Pertinence: 5% À l'instar de tous les Guadeloupéens, je reçois avec mécontentement l'arrêté de catastrophes naturelles pris par le Premier ministre. Manifestement, cette décision ne repose pas sur la réalité des agriculteurs, des pêcheurs, des entreprises et des familles que la ministre des Outre-Mer a pu... Remboursement de la Taxe Spéciale de Carburant aux taxis et grandes remises Pertinence: 5% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux artisans-taxis et les entrepreneurs de grande remise et de tourisme sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional... Victorin Lurel assume une fiscalité régionale vertueuse sur les carburants et écarte toute harmonisation avec la Martinique dans l’intérêt des communes de Guadeloupe Pertinence: 5% L’exécutif régional rappelle à ceux qui font des comparaisons hâtives et sans fondements avec la fiscalité appliquée en Martinique, que l’île sœur tire meilleur profit de l’implantation de la raffinerie et du siège social de la SARA sur son territoire : emplois directs et indirects, activités... CP-contributions-CPRUP.pdf Pertinence: 5% Conférence des Présidents des Régions ultrapériphériques 2014 Acores – Canaries – Guadeloupe – Guyane – Madère – Martinique – Mayotte - Réunion – Saint-Martin Direction des Affaires Européennes et de la Coopération ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AAP_Eclairage_Performant.pdf Pertinence: 5% APPEL A PROJETS ECLAIRAGE PERFORMANT ECLAIRAGE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES (LED) 2016 Dates limites de dépôt : - Vendredi 30 Septembre 2016 2 1- Contexte L'éclairage public représente en moyenne 46% de la consommation énergétique d’une commune et 58%... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets sur l'ECLAIRAGE PERFORMANT aap-prevention-dechets-2017-cdc.pdf Pertinence: 5% 1/18 APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe, le Conseil Départemental de Guadeloupe. Et l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Contacts : ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe aap-prevention-dechets-2017-cdc.pdf Pertinence: 5% 1/18 APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe, le Conseil Départemental de Guadeloupe. Et l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Contacts : ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe AAP_MOBELEC_2016.pdf Pertinence: 5% 1 Appel à Projets Mobilité électrique durable Edition 2016 2 1 Objet de l’appel à projets La problématique des modes de déplacements basés sur la prépondérance du véhicule individuel couplée à un mix électrique très... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets Mobilité électrique durable Victorin Lurel prend des engagements forts en soutien à la ville des Abymes Pertinence: 5% Le document prévoit ainsi une participation de la Région Guadeloupe à hauteur 12,5 M€ pour le financement des nouveaux projets communaux d’ici à 2020. Plusieurs chantiers portés par la municipalité bénéficieront donc de l’appui financier de la collectivité régionale au rang desquels des... << Premier < Précédent ... 41424344454647 ... Suivant > Dernier >>