Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "aides AU TRANSPORT pme". 451 résultats ont été trouvés en 9 millisecondes. Affiche les résultats de 171 à 180 sur 451. Résultats par page: 10 25 50 1_-_4._FEAMP_-_Reglement.pdf Pertinence: 6% I (Actes législatifs) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (UE) N o 508/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant les règlements du Conseil (CE) n o 2328/2003, (CE) n o 861/2006, (CE) n o 1198/2006 et (CE) n o... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La gestion déléguée du FEAMP Avis_du_CCEE_3eme_AP_de_la_Region_-_8_avril_2022.pdf Pertinence: 6% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Un fonds régional de résilience pour accompagner la relance Pertinence: 6% La Région Guadeloupe maintient ses efforts pour relancer l’économie de l’archipel en mettant en place un fonds régional de résilience, une mesure adoptée en commission permanente ce lundi 14 juin. L’accompagnement des professionnels au sein de leur organisation professionnelle, le soutien aux... AAP2017_PV_en_autoconsommation.pdf Pertinence: 6% APPEL A PROJET DEVELOPPEMENT D’INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES EN AUTOCONSOMMATION – MOBILITE ELECTRIQUE Edition 2017 Dates limites de dépôt : - Le mercredi 31 Mai 2017 à 12h - Le vendredi 29 Septembre 2017 à 12h 1- Contexte Dans le cadre de la mise en œuvre du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Energie et environnement: ouverture des appels à projets 2017 AAP2017_PV_en_autoconsommation.pdf Pertinence: 6% APPEL A PROJET DEVELOPPEMENT D’INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES EN AUTOCONSOMMATION – MOBILITE ELECTRIQUE Edition 2017 Dates limites de dépôt : - Le mercredi 31 Mai 2017 à 12h - Le vendredi 29 Septembre 2017 à 12h 1- Contexte Dans le cadre de la mise en œuvre du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe, l’ADEME et EDF Archipel Guadeloupe lancent l’édition 2017 des appels à projets AAP2017_PV_en_autoconsommation.pdf Pertinence: 6% APPEL A PROJET DEVELOPPEMENT D’INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES EN AUTOCONSOMMATION – MOBILITE ELECTRIQUE Edition 2017 Dates limites de dépôt : - Le mercredi 31 Mai 2017 à 12h - Le vendredi 29 Septembre 2017 à 12h 1- Contexte Dans le cadre de la mise en œuvre du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP Développement d’installations photovoltaïques en autoconsommation AAP2017_PV_en_autoconsommation.pdf Pertinence: 6% APPEL A PROJET DEVELOPPEMENT D’INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES EN AUTOCONSOMMATION – MOBILITE ELECTRIQUE Edition 2017 Dates limites de dépôt : - Le mercredi 31 Mai 2017 à 12h - Le vendredi 29 Septembre 2017 à 12h 1- Contexte Dans le cadre de la mise en œuvre du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP Développement d’installations photovoltaïques en autoconsommation Covid 19 | Visioconférence avec le président de la République Emmanuel MACRON : pour une nouvelle donne économique et sociale Pertinence: 6% Ary CHALUS a présenté la doctrine régionale mise en œuvre pour faire face à la crise du covid-19 en Guadeloupe, fondée sur la concertation. Le président de région a accentué son intervention sur la nécessaire adaptation des stratégies nationales aux réalités locales et l’appel à une nouvelle... demande_periode-transitoire_OK.pdf Pertinence: 6% Version du 27/11/2014 1 Demande d’aide européenne Procédure provisoire programmation 2014-2020 GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER-FSE– CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FSE– ETAT PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL FEADER –... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Fonds européens 2014-2020 : Procédure provisoire de dépôt des dossiers TSC_130317_DELIBERATION_DU_13_MARS_2017.pdf Pertinence: 6% PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé << Premier < Précédent ... 15161718192021 ... Suivant > Dernier >>