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TRAME DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS DE GUADELOUPE (PRFB) VALANT CAHIER DES CHARGES 1 PREAMBULE PRFB : CADRE JURIDIQUE ET CONTENU Article D122-1 du code forestier : Le programme régional de la forêt et du bois est élaboré pour une durée maximale de dix ans. Il fixe les...

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Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public

Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments surlignés en jaune dans ce rapport ont fait l’objet d’une modification...

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Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe

Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments surlignés en jaune dans ce rapport ont fait l’objet d’une modification...

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Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments surlignés en jaune dans ce rapport ont fait l’objet d’une modification...

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REGLEMENT DES JEUX DU SALON REGIONAL DE L'ETUDIANT 2015 Article 1 : Organisation La Collectivité régionale Région Guadeloupe ci-après désignée sous le nom « L'organisatrice », dont le siège social est situé avenue Petit-Paris 97100 BASSE-TERRE, immatriculée sous le numéro SIRET 2 39 71 00...

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Référencé par: 13e Salon régional de l'étudiant

REGLEMENT DES JEUX DU SALON REGIONAL DE L'ETUDIANT 2015 Article 1 : Organisation La Collectivité régionale Région Guadeloupe ci-après désignée sous le nom « L'organisatrice », dont le siège social est situé avenue Petit-Paris 97100 BASSE-TERRE, immatriculée sous le numéro SIRET 2 39 71 00...

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Référencé par: La Région Guadeloupe, au salon de l'étudiant

Règlement concours photo Joli Mois de l’Europe: Article 1 : Institution organisatrice La cellule Europe partenariale de la Région Guadeloupe, située rue Victor Hugues- 97 100 BASSE TERRE organise un jeu gratuit sans obligation d’achat intitulé «Trouvez l’Europe près de chez vous», ci-après...

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Référencé par: Le joli mois de l'Europe, en Guadeloupe 2017

Concours régional du Patrimoine Edition 2014 - 2015 Direction Communication – Région Guadeloupe - Tel : 0590 80 41 37 Fax : 0590 80 51 20 Présentation de la 6e édition du Concours Régional du Patrimoine de Guadeloupe Mercredi 8 avril 2015 10h – Espace Régional...

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Référencé par: Cérémonie de remise des prix de la 6ème édition du Concours régional du patrimoine

Concours régional du Patrimoine Edition 2014 - 2015 Direction Communication – Région Guadeloupe - Tel : 0590 80 41 37 Fax : 0590 80 51 20 Présentation de la 6e édition du Concours Régional du Patrimoine de Guadeloupe Mercredi 8 avril 2015 10h – Espace Régional...

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Référencé par: Cérémonie de remise des prix de la 6ème édition du Concours régional du patrimoine