Recherche

DOSSIER DE PRESSE SEMINAIRE ACCROITRE LES CAPACITES DES ADMINISTRATIONS ET SERVICES PUBLICS A DEVELOPPER DES PRATIQUES ADMINISTRATIVES INNOVANTES ET EXPERIMENTALES VENDREDI 25 JANVIER 2019 DE 9h00 à 12H30 A l’espace régional du Raizet- Abymes LES FONDS EUROPEENS SOUTIENNENT le renforcement des...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Séminaire d’information des collectivités sur les dispositifs de financement en faveur du renforcement des capacités des administrations

Avenue Paul Lacavé – Petit-Paris –97109 BASSE-TERRE Cedex Téléphone : 0590 80 40 40 – Télécopie : 0590 81 34 19 N° CR/20- 254 DELIBERATION RELATIVE A LA DETERMINATION DES MODALITES D’IDENTIFICATION DES PARTICIPANTS, D’ENREGISTREMENTS ET DE CONSERVATIONS DES DEBATS, ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

ATTESTATIONS SUR L’HONNEUR ET ACTE D’ENGAGEMENT DU CHEF D’ENTREPRISE Date : …………………………………………………. Je soussigné (e) Madame ou Monsieur : …………………………………..………………….………………..…. Agissant en qualité de : ……………..………………………………………...…………………. Représentant l’entreprise : …….…………………………………………………………………. ...

Type de fichier: application/msword
Référencé par: Aide régionale au démarrage et au développement d'activités - ARDDA

MODELE DE DECLARATION D'AIDES PAR L'ENTREPRISE UTILISER LE PAPIER EN-TETE DE L'ENTREPRISE Objet : Déclaration des aides placées sous le règlement de minimis 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 Je soussigné (nom, prénom et qualité) : représentant de (raison sociale de...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé par: Aide régionale au démarrage et au développement d'activités - ARDDA

          REPUBLIQUE FRANÇAISE ____       1     ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU MARDI 28 JUIN 2016 Discours du Président du Conseil regional Hémicycle de l’Hôtel de Région, Basse-Terre Présentation et vote du compte administratif 2015 Mes chers Collègues, ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Séance pléniere consacrée aux résultats de l'audit financier

Depuis le début de la mandature le Président a fait de cette question une priorité qui devait ni souffrir de conflits de compétences ni être source de divergence ou de clivage. Le Président de Région, a sollicité un accompagnement de l’État auprès du Président de la République et obtenu ses...

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 3 février 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Héléna NARAYANIN -SIOUSARRAM 2ème Vice...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du vendredi 28 février 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche