Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "code du commerce 2026". 122 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 21 à 30 sur 122. Résultats par page: 10 25 50 SAR-Bilan-Synthese-60p-HD_3_.pdf Pertinence: 4% BILAN DU SCHÈMA D’AMÈNAGEMENT RÈGIONAL (SAR) DE LA GUADELOUPE Synthèse BILAN DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (SAR) DE LA GUADELOUPE Le bilan concerne la période allant de novembre 2011 à octobre 2020 Ce document a été revu et corrigé par la Région Guadeloupe avec la collaboration... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 3e réunion plénière ordinaire Remboursement de la Taxe Spéciale de Carburant aux taxis et grandes remises Pertinence: 15% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux artisans-taxis et les entrepreneurs de grande remise et de tourisme sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional... RegionGuadeloupe_EPA-GF.pdf Pertinence: 6% PROGRAMMATION 2018 EN MILIEU CARCÉRAL Synthèse au 4 FÉVRIER 2019 FM PROGRAMMATION 2018 EN MILIEU CARCÉRAL - SYNTHÈSE AU 4 FÉVRIER 2019 Aux termes de la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale, la formation professionnelle... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Formation: Bilan de la programmation 2018 en milieu carcéral PlateformeOutremer_HD.pdf Pertinence: 2% 6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES PV_de_la_pl__R_ni__re_du_13_mars_2017.pdf Pertinence: 3% REGION GUADELOUPE - Assemblée plénière ordinaire du 13 Mars 2017. 1/77 Assemblée Plénière ordinaire du Conseil Régional de la Guadeloupe Région Guadeloupe Lundi 13 Mars 2017 Hôtel de Région Basse-Terre REGION GUADELOUPE - Assemblée... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017 PRFB_PROGRAMME_NATIONAL_DE_LA_FORET_ET_DU_BOIS_2016-2026.pdf Pertinence: 100% PROGRAMME NATIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS 2016-2026 « Ce document matérialise la feuille de route pour la politique forestière que j'ai voulue au travers de la loi d'avenir. Je souhaite que toutes les attentes qu'elle a suscitées au cours de son élaboration se concrétisent ! » Stéphane Le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public PDF_Rapport_Webinaire_INNONDATIONS___LITTORAL___FEV22.pdf Pertinence: 6% 2 3 4 5 6 ( CIBLE : ELUS ) MARDI 09 NOVEMBRE 7 ( CIBLE : ADMINISTRATIFS ) –– MERCREDI 10 NOVEMBRE 8 - Actes Webinaire - 9 et 10 novembre 2021, ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Retour sur le webinaire « prévention des inondations et la gestion intégrée du littoral » Operations_financees_FEDER-FSE-FEADER.xlsx Pertinence: 6% FEDER Libellé DOSSIER Raison Social du Bénéficiaire Adresse du Bénéficiaire Localisation concaténée Code Postal du Bénéficiaire Ville du Bénéficiaire Reconstruction et extension de la station d'épuration de Baillif COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAÏBE Place de l'abbé Magloire - rue Auguste... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet Référencé par: Le joli mois de l'Europe, en Guadeloupe OECO_adhesion_de_la_Guadeloupe_DiscoursPCR_VF.pdf Pertinence: 5% Seul le prononcé fait foi 1 DISCOURS DU PRÉSIDENT DE RÉGION ARY CHALUS JEUDI 14 MARS 2019 Seul le prononcé fait foi 2 Honorables chefs de Gouvernement, Monsieur le directeur général de l’Organisation des États de la Caraïbe Orientale, Monsieur le représentant de Monsieur le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Adhésion de la Guadeloupe à l'OECO - La Région Guadeloupe signera son intégration à l’Organisation des États de la Caraïbe Orientale le 14 mars 2019 en Guadeloupe OECO_adhesion_de_la_Guadeloupe_DiscoursPCR_VF.pdf Pertinence: 5% Seul le prononcé fait foi 1 DISCOURS DU PRÉSIDENT DE RÉGION ARY CHALUS JEUDI 14 MARS 2019 Seul le prononcé fait foi 2 Honorables chefs de Gouvernement, Monsieur le directeur général de l’Organisation des États de la Caraïbe Orientale, Monsieur le représentant de Monsieur le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Adhésion de la Guadeloupe à l'OECO << Premier < Précédent 123456 ... Suivant > Dernier >>