Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "code du commerce 2026". 122 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 1 à 10 sur 122. Résultats par page: 10 25 50 La Guadeloupe, terre d'histoire Pertinence: 8% La Guadeloupe, terre d'histoire Ecoutez Géographie Située au cœur de l’Arc des Antilles, dans la Caraïbe, la Guadeloupe se trouve à 2 200 km de la Floride et à 600 km des... Appel à Projets Généraliser le tri à la source des biodéchets en Guadeloupe Pertinence: 46% A l’échelle régionale, les objectifs en matière de réduction et de valorisation des déchets se déclinent dans le projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD), afin de répondre à des enjeux à la fois règlementaires, environnementaux et économiques : Réduire de 10% de... CRÉATION DU MARCHÉ D’INTÉRÊT RÉGIONAL: Un projet qui se concrétise pour développer et promouvoir l’agriculture guadeloupéenne Pertinence: 13% Projet prioritaire de la Collectivité régionale, le MIR est le fruit d’une volonté politique qui a été réaffirmée lors du vote des Orientations budgétaires 2017. Ce projet fait partie des projets structurants retenus par la Collectivité régionale au sein de son nouveau Plan pluriannuels... La CRIE et le guichet unique Pertinence: 12% Le guichet unique et la CRIE Pour les entreprises guadeloupéennes souhaitant se lancer dans l’export, la Caraïbe est une cible privilégiée, du fait de la proximité et du grand potentiel de ses marchés. Biens que leurs tarifs soient souvent moins concurrentiels, les... La Convention Régionale pour l’Internationalisation des Entreprises (CRIE) et le guichet unique Pertinence: 12% La CRIE et le guichet unique Pour les entreprises guadeloupéennes souhaitant se lancer dans l’export, la Caraïbe est une cible privilégiée, du fait de la proximité et du grand potentiel de ses marchés. Biens que leurs tarifs soient souvent moins concurrentiels, les entreprises guadeloupéennes... Remboursement de la Taxe Spéciale de Carburant aux taxis et grandes remises Pertinence: 15% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux artisans-taxis et les entrepreneurs de grande remise et de tourisme sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional... La Région Guadeloupe présente à la Caribbean Investment Week à Trinidad Pertinence: 12% La collectivité régionale s’associe au ministère des Outre-Mer ainsi qu’à l’agence régionale de développement économique Guadeloupe Expansion, qui mène cette délégation dans le cadre des actions portées par le Comité pour l’Organisation et le Développement à l’International des Entreprises (CODIE).... 2019_-_Evaluation_environnementale_strategique.pdf Pertinence: 8% Rapport environnemental 14/11/2019 - Ind5 P a g e 1 | 160 Rapport environnemental EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE DU SRB ETUDE REALISEE POUR LE COMPTE DE L’ADEME GUADELOUPE 14/11/2019 - Ind5 Des précisions ont été apportées en réponse à l’avis de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe 2020-PPRPGD-Synthese.pdf Pertinence: 27% Faire de la Guadeloupe un territoire zéro déchet en 2035 Le mot du Président du Conseil Régional Vers un archipel 0 déchet en 2035 Lutter contre les dépôts sauvages et préserver notre biodiversité remarquable, faire de nos déchets une ressource créatrice d’emplois locaux,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets 2020_Declaration_PRPGD.pdf Pertinence: 12% Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement – PRPGD– 28/02/2020 Page 2 sur 50 Sommaire I PREAMBULE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets << Premier < Précédent 1234 ... Suivant > Dernier >>