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Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement – PRPGD– 28/02/2020 Page 2 sur 50 Sommaire I PREAMBULE...

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Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets

1 ANNEXE A la délibération cadre FONDS DE SOUTIEN AU CINEMA ET À L’AUDIOVISUEL GENERALITES ET CONDITIONS DU FONDS D’AIDE FINALITE DU RÉGIME D’AIDE La Région Guadeloupe a mis en œuvre un fonds de soutien à la création et la production ci- nématographiques et audiovisuelles. Le partenariat...

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Référencé par: Fonds de coopération cinématographique et audiovisuelle dans le cadre de la convention ETAT/CNC/REGION GUADELOUPE

1 VISITES DE TERRAIN Trois-Rivières et Les Saintes Comité de suivi des fonds européens 29 novembre 2016 2 PROGRAMME Mardi 29 novembre 2016 – Visites de terrain (Trois Rivières...

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Référencé par: Fonds européens 2014-2020: Séance plénière du Comité de suivi des fonds européens en Guadeloupe

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/669 DE LA COMMISSION du 28 avril 2016 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 808/2014 en ce qui concerne la modification et le contenu des programmes de développement rural, la publicité de ces programmes, et les taux de conversion en unités de gros bétail ...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

Appel à projets mesure 16.1 – V2 Page 1 Appel à projets relatif à la mise en œuvre de la sous mesure 16.1 : Mise en place et fonctionnement des Groupes opérationnels du Partenariat Européen d’Innovation (PEI) pour la productivité et le développement durable de l'agriculture PDRG-SM...

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Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture

WEEK-END ART Parc d’Activités de JARRY Samedi 10 et Dimanche 11 décembre 2016 REGLEMENT INTERIEUR Entreprise :……………………………………………………………………………………. Nom et prénom du gérant : …………………………………………………………………………………………… Adresse : ……………………………………………………………………………………… Tel : ……………………………………...

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Référencé par: La Région lance un appel à candidatures pour la 1ere édition du Salon Régional de l’Artisanat, « Week-End Art »

1 2015 01 20 – appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2016 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Dates limites de dépôt : - 31 Mars 2016 - 31 Octobre 2016 2 2015 01 20...

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Référencé par: La transition énergétique est en marche

1 2015 01 20 – appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2016 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Dates limites de dépôt : - 31 Mars 2016 - 31 Octobre 2016 2 2015 01 20...

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Référencé par: Bâtiment exemplaire neuf et rénovation en Guadeloupe

Appel à projet pour la mise en œuvre des ACI en Guadeloupe – juillet 2016 page 1 CAHIER DES CHARGES APPEL A PROJET SPECIFIQUE EN FAVEUR DE LA Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion Sur le territoire du département de la Guadeloupe ...

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Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

Appel à projet pour la mise en œuvre des ACI en Guadeloupe – juillet 2016 page 1 CAHIER DES CHARGES APPEL A PROJET SPECIFIQUE EN FAVEUR DE LA Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion Sur le territoire du département de la Guadeloupe ...

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Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion