Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "composition du conseil régionale". 1572 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 151 à 160 sur 1572. Résultats par page: 10 25 50 AVIS_5_CCEE_-_CA-CG_-_120620.pdf Pertinence: 11% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 12 juin 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette VAIRAC Présidente du ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Avis3_CCEE_4eme_AP_CR-_Habilitation_-_octroi_de_mer_-_30_Juin_2022.pdf Pertinence: 11% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la culture, de l'éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche 2020-Mission_de_prefiguration.pdf Pertinence: 11% Miss ion de préf iguration de l 'agence rég ionale de la b iod ivers ité de Guadeloupe Jean-Sébastien NICOLAS Chargé de mission pour la préfiguration de l'ARB de Guadeloupe septembre 2020 01 Contexte La loi n°2014-58 de modernisation de l’action publique territoriale précise que... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche PRFB__Ctr_COPIL_du_30_oct_2017.pdf Pertinence: 11% COPIL PRFB du 30 octobre 2017 Compte-rendu Présents : Voir feuille de présence ci-jointe R ÉDACTEURS : Manuel GERARD N BRE DE PAGES : 3 Introduction Thierry Jacquier, Chef du STARF à la DAAF, introduit les travaux de ce COPIL PRFB, réunissant les membres de la CRFB. La forêt qui... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 11% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 11% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 11% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 11% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » Lundi 24 juin 2019, les conseillers régionaux se rassemblent à l’occasion de la 3e Assemblée plénière de l’année 2019 Pertinence: 11% L’ordre du jour sera le suivant : Adoption du PV du 12 octobre 2017, 28 décembre 2018 et 29 mai 2019, Présentation, approbation et vote du Compte de gestion du payeur régional de l’exercice 2018, Présentation du vote du compte administratif de l’exercice 2018, Adoption du contrat de... Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional Pertinence: 11% Lundi 18 mars 2019 à l’hémicycle, à l’Hôtel de Région La loi du 2 août 1984 modifiée par la loi du 13 décembre 2000, confère aux conseils régionaux d’outre-mer des compétences particulières en matière de planification régionale et d’aménagement du territoire. Ils ont la responsabilité de... << Premier < Précédent ... 13141516171819 ... Suivant > Dernier >>