Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "composition du conseil régionale". 1572 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 281 à 290 sur 1572. Résultats par page: 10 25 50 AVIS_4_CCEE-DM1_2018.pdf Pertinence: 11% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du vendredi 7 septembre 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_5_CCEE_-_CA-CG_-_120620.pdf Pertinence: 11% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 12 juin 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette VAIRAC Présidente du ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_6_CCEE_-PLAN_DE_CONVERGENCE_ET_OCTROI_DE_MER.pdf Pertinence: 11% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 28 décembre 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL 1er Vice-président ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_8_CCEE_BS_2019_-_CONGRES-__301019.pdf Pertinence: 9% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Jeudi 31 octobre 2019 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Jack Sainsily Vice-Président du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_9_CCEE-_PLAN_RELANCE_101220_1_.pdf Pertinence: 12% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_CCEE_-_Congres_des_elus___Contrat_de_Convergence___ARBIG_120724__2_.pdf Pertinence: 9% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de l'Environnement de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_CCEE_-_decembre_2023.pdf Pertinence: 10% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de l'Environnement de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_D_ENQUETE_PUBLIQUE_PPBE.pdf Pertinence: 1% PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DE LA REGION GUADELOUPE ROUTES NATIONALES 1ERE ET 2EME ECHEANCE DIRECTIVE EUROPEENNE RELATIVE A L’EVALUATION ET A LA GESTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT Région Guadeloupe 16 juin 2014 Version 4 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Avis d'enquête publique PPBE A_telecharger_-_Document_RGPD.pdf Pertinence: 7% MENTIONS D’INFORMATION Conformément à l’article 12 du règlement général pour la protection des données, le responsable du traitement prend des mesures appropriées pour fournir toute information concernant le traitement à la personne concernée d'une façon concise, transparente,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Abattoir_de_Gourbeyre_DP.pdf Pertinence: 1% Vendredi 25 septembre 2015 INAUGURATION DE L’ABATTOIR RéGIONAL DE GALéAN 3 Depuis la suspension de l’activité de l’abattoir de Baillif en 2004, les profes- sionnels de la filière viande du sud Basse-Terre ne disposent plus d’une struc- ture permettant l’abattage des animaux à l’exception de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Inauguration de l’abattoir régional du Sud Basse-Terre << Premier < Précédent ... 26272829303132 ... Suivant > Dernier >>