Recherche

CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « INDUSTRIES » 12 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en vigueur...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « PRODUITS IMPORTES ET SANS PRODUCTION LOCALE » 13 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « PRODUITS IMPORTES ET SANS PRODUCTION LOCALE » 13 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

1     CONFERENCE REGIONALE SUR LA COOPERATION CAYENNE 31 MARS – 1ER AVRIL 2016 ALLOCUTION D’ARY CHALUS PRESIDENT DE LA RÉGION GUADELOUPE Madame la Ministre des Outre-mer Monsieur le Président de la Collectivité territoriale de Guyane Monsieur le Président du Conseil...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Conférence de coopération régionale zone Antilles-Guyane : vers une coopération innovante et inclusive

GUADELOUPE 2013 - 2017 GUADELOUPE 2013 - 2017 sOmmAirE 1 2 3 4 5 1ère Conférence Régionale Permanente de la Jeunesse page 8 Convention-cadre relative à la mise en place de la conférence page 10 Charte d’engagement à la Conférence de la Jeunesse page 20 Schéma des Politiques de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 2eme Conférence régionale permanente de la Jeunesse

La loi n°82-1171 du 31 décembre 1982 portant organisation des régions de Guadeloupe, Guyane, Martinique et de La Réunion, a institué les CCEE auprès des conseils régionaux, reconnaissant ainsi un traitement particulier et spécifique des questions relatives à la culture, à l’éducation et à...