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Jean-Pierre Sueur, Sénateur du Loiret Stéphanie Riocreux, Sénatrice d’Indre et Loire Nelly Tocqueville, Sénatrice de Seine Maritime Claude Raynal, Sénateur de Haute Garonne Daniel Raoul, Sénateur du Maine et Loire, Béatrice Frecénon, Secrétaire Générale du Groupe Socialiste ...

Comment intervient la Région ? Ce régime se décline en trois types d’aides prenant la forme de subventions ; ces aides étant classées selon une nomenclature spécifique: Les aides à l'écriture Les aides au développement Les aides à la production Les aides à l’écriture sont...

Vu le Règlement (UE) 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis ; Vu les articles L.1511 et suivants du code général des collectivités territoriales Vu la...

Pleine de détermination et de combativité sur les grands dossiers liés aux outremers, je me rappelle le combat acharné mené conjointement à l'assemblée nationale sur la thématique des mutations des fonctionnaires mais aussi sur la biodiversité. Je sais donc pouvoir compter sur sa détermination à...

KARU KERA MARKAFILMS & IRINAPRODUCTION PRÉSENTENT: UN FILM DOCUMENTAIRE DE Durée: 60 minutes ANTILLES GUADELOUPE 2015-2.35-5.1 MARK-A 2 LISTE TECHNIQUE CONTACTS SYNOPSIS NOTE DU RÉALISATEUR LISTE DES PARTICIPANTS MARK-ALEXANDRE MONTOUT Page 4 Page 7 Page 8 Page 12 Page 13 ...

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Référencé par: CinéMACTe: projection du film documentaire KARUKÉRA

A ce titre, dans le cadre de cette nouvelle compétence, la Région entend répondre aux besoins de formation des personnes qui ont besoin de développer leurs compétences fondamentales pour concrétiser leur projet d’insertion professionnelle en leur proposant des prestations permettant la mise en œuvre...

A ce titre, dans le cadre de cette nouvelle compétence, la Région entend répondre aux besoins de formation des personnes sous main de justice en leur proposant des formations adaptées, ouvrant à des secteurs porteurs d’emploi, et suffisamment modulaires pour permettre aux personnes libérées de...

Appel à projets mise en œuvre des compétences clés Année 2016 1. Introduction La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale a transféré aux Régions la formation compétences clés, qui relevait jusqu’à présent de la compétence...

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Référencé par: Appel à projets mise en œuvre des compétences clés

Appel à projets mise en œuvre des compétences clés Année 2016 1. Introduction La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale a transféré aux Régions la formation compétences clés, qui relevait jusqu’à présent de la compétence...

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PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI  □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de...

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