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Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments surlignés en jaune dans ce rapport ont fait l’objet d’une modification...

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Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe

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REPUBLIQUE FRANCAISE @CRGuadeloupe / @achalus971 Région Guadeloupe / Ary Chalus le 3 mars 2017 INTERVENTION du 3 mars 2017 Inauguration et mise en service de l’usine de Deshauteurs Madame la Président du Conseil Départemental Monsieur le Président du SIAEAG, Monsieur le Maire,...

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Référencé par: EAU POTABLE: Inauguration et mise en service de l’usine de Deshauteurs

Le FEAMP est doté d’une enveloppe de crédits communautaires de 588 millions d’euros en France, dont 9 978 560 € pour la Guadeloupe. Il permet de financer la politique commune des pêches et certaines mesures de la politique maritime intégrée. Il vise à améliorer la compétitivité des entreprises de...

PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMISSION DE SYNTHESE REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 13 mars 2017 A V I S Présenté par Monsieur Guy LOSBAR Président de la Commission des finances du Conseil Régional de la...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

Ce dispositif n’avait jusqu’ici, jamais été mis en oeuvre. Le Conseil régional n’avait jamais encore délibéré pour décider de la répartition de la TSC. De plus, la Loi NOTRé a réorganisé les compétences des Collectivités locales. Ceci a conduit à une augmentation des dépenses de la Région. Ainsi,...

À ce titre, le Président de la Collectivité régionale, Ary Chalus et l’ensemble des Conseillers régionaux saluent la performance réalisée par l’EDO qui porte haut les couleurs de la Guadeloupe au niveau national. La Région soutiendra de nouveau l’Élite du basket guadeloupéen et de la Caraïbe en...