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PIECES A FOURNIR A L’APPUI DE LA DEMANDE DE CONVENTIONNEMENT DANS LE CADRE DE L’AAP 1. LES PIECES ADMINISTRATIVES DANS TOUS LES CAS : o Le dossier de demande de conventionnement SIAE et de subvention(s) dument complété (daté, signé et portant le cachet de l’organisme permettant...

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PIECES A FOURNIR A L’APPUI DE LA DEMANDE DE CONVENTIONNEMENT DANS LE CADRE DE L’AAP 1. LES PIECES ADMINISTRATIVES DANS TOUS LES CAS : o Le dossier de demande de conventionnement SIAE et de subvention(s) dument complété (daté, signé et portant le cachet de l’organisme permettant...

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PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI  □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de...

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PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI  □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de...

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Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social DIRECTION DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ...

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Référencé par: Mise en place d’un opérateur sur la Région Guadeloupe pour l’accompagnement de structures d’insertion par l’activité économique

Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social DIRECTION DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ...

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Dossier de candidature Nom du groupe et/ou artiste : Contact du porteur du projet artistique : Adresse : CP : Ville : Téléphone : ; et/ou Portable : ...

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Référencé par: Appel à projet pour le Festival régional des musiques caribéennes

Porteur du projet : 1/ 5 Gwadloup’festival « Off » - Edition 2011 N° D’ARRIVEE : DOSSIER DE CANDIDATURE Appel à projets Gwadloup’ Festival « OFF » Edition 2011 Porteur du projet (association/Entreprise) :_________________________________ ...

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Référencé par: Gwadloup Festival

1 APPEL A PROJETS « Installation d’unités de dessalement dans les HEBERGEMENTS TOURISTIQUES» 1- Présentation de l’appel à projets Une destination touristique se doit, pour maintenir son niveau d’attractivité, de veiller au niveau de qualité de son offre. Afin de répondre aux...

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Référencé par: Hébergements touristiques

1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre participation à l’appel à projets « mon archipel, mon environnement » et pour effectuer votre demande de subvention : *la...

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Référencé par: Mon Archipel, Mon Environnement