Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "comptes d". 1172 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 671 à 680 sur 1172. Résultats par page: 10 25 50 Le Tribunal administratif précise les modalités de la répartition de la TSC pour la première année de sa mise en oeuvre Pertinence: 8% Sur le montant du produit total de la taxe collectée on applique une première répartition comme suit : 3 % de la taxe revient de droit aux EPCI de plus de 50 000 habitants et aux villes de plus de 50 000 habitants 10 % pour la collectivité régionale Après avoir effectué cette... COLLOQUE « LA FRANCE, GÉANT DES MERS » LES OUTRE-MER FACE AU DÉFI DE LA CROISSANCE BLEUE Pertinence: 8% Retrouvez ci-après son discours: Madame la Ministre des Outre-mer, Mesdames et Messieurs les députés, Mesdames et Messieurs les élus, Mesdames et messieurs en vos grades et qualités, Permettez-moi avant tout de saluer mon ancienne collègue Maïna Sage, très engagée sur ces questions, pour la... 231117_DiscoursColloqueDefiCroissanceBleue.pdf Pertinence: 4% 1 Discours du représentant du Conseil Régional de la Guadeloupe Seul le prononcé fait foi COLLOQUE « LA FRANCE, GÉANT DES MERS » LES OUTRE-MER FACE AU DÉFI DE LA CROISSANCE BLEUE Jeudi 23 novembre 2017 Discours du représentant du Conseil Régional de la Guadeloupe ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: COLLOQUE « LA FRANCE, GÉANT DES MERS » LES OUTRE-MER FACE AU DÉFI DE LA CROISSANCE BLEUE Pleniere_301117_Discours.pdf Pertinence: 3% Seul le prononcé fait foi 1 Cinquième Réunion Plénière Ordinaire du Conseil Régional de l’année 2017 Jeudi 30 novembre 2017 – Hôtel de Région Discours du Président du Conseil Régional de la Guadeloupe M. Ary CHALUS Monsieur le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 30 NOVEMBRE 2017: 5ÈME ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires Pleniere_301117_DP.pdf Pertinence: 3% 30 NOVEMBRE 2017 5E PLÉNIÈRE RÉGION GUADELOUPE ! !1 Pour un développement économique équilibré 30 NOVEMBRE 2017 ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 30 NOVEMBRE 2017 5E PLÉNIÈRE RÉGION GUADELOUPE SOMMAIRE P.3-5 Avant propos du Président de Région P.6-31 Les orientations budgétaires 2018 ★ Pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 30 NOVEMBRE 2017: 5ÈME ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires PROPOS DU PRÉSIDENT DE LA CANBT SUR LE DEFICIT DE L’EPCI SUR RCI LE 28 NOVEMBRE 2017 RÉPONSE DU PRÉSIDENT DE RÉGION, ARY CHALUS Pertinence: 9% Dans cette interview, le Président Jocelyn Sapotille laisse entendre que le déficit de l’EPCI qu’il préside aurait pour seule cause l’absence de perception des crédits que la Région lui devrait. En d’autres termes que la dégradation des comptes de cet établissement, que d’aucuns connaissent, nous... ConcoursScenariolycees2017_Reglement.pdf Pertinence: 3% Ouvert à tous les Lyc éens Thème: conso mmation et p roduction res ponsables REGLEMENT DU CONCOURS SCENARIO FILM Article 1 : Objet du concours La Région Guadeloupe, en partenariat avec le Rectorat de l’Académie de Guadeloupe, propose une action de sensibilisation sur le thème... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Concours de scénario de court-métrage pour sensibiliser les jeunes à la préservation de l’environnement 141217_DiscoursPCR_Penicaud_CREFOP.pdf Pertinence: 4% REPUBLIQUE FRANCAISE Discours d’Ary Chalus, Réunion du CREFOP – Visite ministre du travail - 15 décembre 2017, Basse-Terre @CRGuadeloupe / @achalus971 Région Guadeloupe / Ary Chalus Basse-Terre, le 15 décembre 2017 Visite de la Ministre du travail, Muriel Penicaud Hôtel de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: VISITE DE LA MINISTRE DU TRAVAIL: L'emploi, la formation et l'orientation professionnelle en Guadeloupe au coeur des échanges 110118_Donnees_Ateliers_Plan_Dechets_Janv2018.pdf Pertinence: 3% Janvier 2018 16 janvier et 18 janvier 2018, Espace Régional Lancement de la concertation pour l’élaboration du plan unique de gestion des déchets dans l’Archipel Guadeloupe Un contexte favorable à l’action Les efforts poursuivis par les agglomérations, le SYVADE et la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Ateliers de concertation: PLAN RÉGIONAL DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS CRISE DE L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE: Ary Chalus se félicite de l’accord entre présidents d’EPCI pour un plan d’investissement d’urgence Pertinence: 4% « Face à cette situation, je n’ai eu cesse de dire que le préalable à tout règlement définitif de ce problème est que les présidents des EPCI, à qui la loi a donné la compétence Eau et Assainissement, se mettent d’accord. Aussi, je me félicite que les présidents d’EPCI aient pu trouver un accord sur... << Premier < Précédent ... 65666768697071 ... Suivant > Dernier >>