Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "date limite intégration fiscale". 317 résultats ont été trouvés en 9 millisecondes. Affiche les résultats de 221 à 230 sur 317. Résultats par page: 10 25 50 interreg_PO_INTERREG_version_finale_validee__SFC_.pdf Pertinence: 25% FR 1 FR Programmes de coopération au titre de l'objectif «coopération territoriale européenne» CCI 2014TC16RFTN008 Intitulé Espace Caraibes Version 1.2 Première année 2014 Dernière année 2020 Éligible à compter du 1 janv. 2014 Éligible jusqu'au 31 déc. 2023 Modification... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le programme Interreg Caraïbes Discours_PRC_AG_22_decembre_2014.pdf Pertinence: 24% 1 DISCOURS DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE PLENIERE DU 22 DECEMBRE 2014 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 2 Monsieur le Président du Conseil économique et social régional, Monsieur le Président du Conseil de la Culture, de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Un budget porteur de croissance, d’emplois, d’espoir et de confiance AAP2018_PEI_mesure_16.1_cahier_des_chargesV3.pdf Pertinence: 24% Appel à projets mesure 16.1 – V2 Page 1 Appel à projets relatif à la mise en œuvre de la sous mesure 16.1 : Mise en place et fonctionnement des Groupes opérationnels du Partenariat Européen d’Innovation (PEI) pour la productivité et le développement durable de l'agriculture PDRG-SM... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture Le_TGVT_2011_fete_ses_10_ans_-_Avis_de_course.pdf Pertinence: 24% 1. REGLES La course sera régie par : 1.1 Les règles telles que définies dans Les Règles de Course à la Voile 2009-2012, incluant l’annexe B 1.2 Les prescriptions nationales s’appliquant aux concurrents étrangers précisées en annexe « Prescriptions » si nécessaire 1.3 Les règlements fédéraux ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le TGVT 2011 fête ses 10 ans 140410_PDRG-SM_1420_tome_1-strategie.pdf Pertinence: 24% PDRG-SM 2014-2020 1 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome I Etat des lieux, besoins et stratégie Version pré-finale saisie sous SFC – Avril 2014 Table... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020) 1_-_4._FEAMP_-_Analyse_AFOM.pdf Pertinence: 24% PDRG-SM 2014-2020 1 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome I Etat des lieux, besoins et stratégie Version pré-finale saisie sous SFC – Avril 2014 Table... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La gestion déléguée du FEAMP AdP-971-T3.pdf Pertinence: 24% Projet1_Miseenpage117/01/1310:21Page1 VOLUME1_Miseenpage115/01/1321:56Page1 Projet2_Miseenpage117/01/1310:36Page1 le Grand Ensemble Paysager des Plaines de Grande-Terre l’agglomération de Pointe-à-Pitre / Abymes la plaine des Abymes la plaine de Grippon PL A In ES D E Gr A nD... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Contribution-CPRUP-Rev-POSEI.pdf Pertinence: 23% Açores – Canaries – Guadeloupe – Guyane – Madère – Martinique – Mayotte - Réunion – Saint-Martin 1 1) Mis à part les problèmes abordés dans ce document, existe-t-il d’autres problèmes qu’il convient de soulever si l’on considère l'avenir de la structure du POSEI? À quoi... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AAP2018_PEI_mesure_16.1_Notice_beneficiaire.pdf Pertinence: 23% 1 NOTICE D’INFORMATION A L’ATTENTION DES BENEFICIAIRES POTENTIELS Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – COOPERATION Type d’opération 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture Election_Conseil_Regional_des_jeunes_2013_-_Dossier_de_presse.pdf Pertinence: 23% Dossier de presse Sommaire Sommaire ............................................................................................................................................... 1 Communiqué de presse... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Election Conseil Régional des jeunes 2013 << Premier < Précédent ... 20212223242526 ... Suivant > Dernier >>