Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "date limite intégration fiscale". 321 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 221 à 230 sur 321. Résultats par page: 10 25 50 2_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Evaluation_impacts_v4.2_-_140217.pdf Pertinence: 25% Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Etude d’impacts et évaluation de l’atteinte des objectifs DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe SRDEII_Schema_Regional_de_Developpement_Economique.pdf Pertinence: 25% SRDEII de Guadeloupe Schéma Régional de Développement Economique d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) de Guadeloupe. 2 SRDEII de Guadeloupe Table des matières Table des matières ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Amenagement numérique: Garantir une couverture de l’ensemble du territoire en fibre optique d’ici 2022 call_proposals_fr.pdf Pertinence: 25% 1 COMMISSION EUROPÉENNE DIRECTION GÉNÉRALE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE ET URBAINE Budget, communication et affaires générales Régions ultrapériphériques APPEL À PROPOSITIONS 2022CE160AT013 Donner aux jeunes les moyens d’agir dans les régions ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Année européenne de la jeunesse 2022 : Donner aux jeunes les moyens d’agir dans les régions ultrapériphériques de l’UE SREP_referentiel_technique.pdf Pertinence: 25% RTSREP-0716 0716-09-12 RTSREP REFERENTIEL TECHNIQUE DE L'AIDE REGIONALE AUX SYSTEMES DE RECUPERATION DES EAUX DE PLUIES (SREP) PREAMBULE La Guadeloupe se retrouve de plus en plus souvent en situation de crise, particulièrement lorsque l’offre en eau... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche interreg_PO_INTERREG_version_finale_validee__SFC_.pdf Pertinence: 25% FR 1 FR Programmes de coopération au titre de l'objectif «coopération territoriale européenne» CCI 2014TC16RFTN008 Intitulé Espace Caraibes Version 1.2 Première année 2014 Dernière année 2020 Éligible à compter du 1 janv. 2014 Éligible jusqu'au 31 déc. 2023 Modification... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le programme Interreg Caraïbes Discours_PRC_AG_22_decembre_2014.pdf Pertinence: 24% 1 DISCOURS DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE PLENIERE DU 22 DECEMBRE 2014 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 2 Monsieur le Président du Conseil économique et social régional, Monsieur le Président du Conseil de la Culture, de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Un budget porteur de croissance, d’emplois, d’espoir et de confiance AAP2018_PEI_mesure_16.1_cahier_des_chargesV3.pdf Pertinence: 24% Appel à projets mesure 16.1 – V2 Page 1 Appel à projets relatif à la mise en œuvre de la sous mesure 16.1 : Mise en place et fonctionnement des Groupes opérationnels du Partenariat Européen d’Innovation (PEI) pour la productivité et le développement durable de l'agriculture PDRG-SM... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture Le_TGVT_2011_fete_ses_10_ans_-_Avis_de_course.pdf Pertinence: 24% 1. REGLES La course sera régie par : 1.1 Les règles telles que définies dans Les Règles de Course à la Voile 2009-2012, incluant l’annexe B 1.2 Les prescriptions nationales s’appliquant aux concurrents étrangers précisées en annexe « Prescriptions » si nécessaire 1.3 Les règlements fédéraux ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le TGVT 2011 fête ses 10 ans 140410_PDRG-SM_1420_tome_1-strategie.pdf Pertinence: 24% PDRG-SM 2014-2020 1 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome I Etat des lieux, besoins et stratégie Version pré-finale saisie sous SFC – Avril 2014 Table... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020) 1_-_4._FEAMP_-_Analyse_AFOM.pdf Pertinence: 24% PDRG-SM 2014-2020 1 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome I Etat des lieux, besoins et stratégie Version pré-finale saisie sous SFC – Avril 2014 Table... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La gestion déléguée du FEAMP << Premier < Précédent ... 20212223242526 ... Suivant > Dernier >>