Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "date limite intégration fiscale". 317 résultats ont été trouvés en 9 millisecondes. Affiche les résultats de 71 à 80 sur 317. Résultats par page: 10 25 50 CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 44% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 44% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_12_AVRIL_16_APC_GUAD_Industrie.pdf Pertinence: 17% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « INDUSTRIES » 12 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en vigueur... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_12_AVRIL_16_APC_GUAD_Industrie.pdf Pertinence: 17% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « INDUSTRIES » 12 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en vigueur... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer AAP_Eclairage_Performant.pdf Pertinence: 52% APPEL A PROJETS ECLAIRAGE PERFORMANT ECLAIRAGE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES (LED) 2016 Dates limites de dépôt : - Vendredi 30 Septembre 2016 2 1- Contexte L'éclairage public représente en moyenne 46% de la consommation énergétique d’une commune et 58%... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets sur l'ECLAIRAGE PERFORMANT Appel_a_projets__solaire_thermique-1.pdf Pertinence: 50% Appel à projets Production d’eau chaude solaire dans les bâtiments en rénovation en Guadeloupe 2016 1. Contexte Dans le cadre de la mise en œuvre du PRERURE, la Région Guadeloupe et l’ADEME lancent un appel à projets (AAP) portant... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets production d’eau chaude solaire dans les batiments en rénovation AAP_MOBELEC_2016.pdf Pertinence: 61% 1 Appel à Projets Mobilité électrique durable Edition 2016 2 1 Objet de l’appel à projets La problématique des modes de déplacements basés sur la prépondérance du véhicule individuel couplée à un mix électrique très... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets Mobilité électrique durable DEVELOPPEMENT_D_INSTALLATIONS_PHOTOVOLTAIQUES_EN_AUTOCONSOMMATION.pdf Pertinence: 72% APPEL A PROJET DEVELOPPEMENT D’INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÎQUES EN AUTOCONSOMMATION 2016/2017 Dates limites de dépôt : - 31 Mars 2016 - 31 Octobre 2016 1- Contexte Dans le cadre de la mise en œuvre du PRERURE, la Région Guadeloupe et l’ADEME lancent un appel à ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Développement de l’électricité photovoltaïque en autoconsommation APPEL_A_PROJETS_BATIMENT_EXEMPLAIRE__2016.pdf Pertinence: 45% 1 2015 01 20 – appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2016 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Dates limites de dépôt : - 31 Mars 2016 - 31 Octobre 2016 2 2015 01 20... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bâtiment exemplaire neuf et rénovation en Guadeloupe 2 appels à projets de coopération France-Québec Pertinence: 45% Depuis plus de 50 ans, la France et le Québec entretiennent une relation directe et privilégiée. Celle-ci se manifeste, au plus haut niveau, par la tenue des Rencontres alternées entre les Premiers ministres français et québécois qui ont lieu aux deux ans. Un dispositif diplomatique particulier,... << Premier < Précédent ... 567891011 ... Suivant > Dernier >>