Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mai". 224 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 111 à 120 sur 224. Résultats par page: 10 25 50 CR-20-23_ARRETE_MODIFICATION_CERTAINES_DISPOSITIONS_RBF-COVID_19.pdf Pertinence: 23% Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200403-CR-20-23-AR Date de télétransmission : 16/04/2020 Date de réception préfecture : 16/04/2020 1 – Dispositions générales : L’alinéa 11.2.1 – « Pour les subventions d’investissement » du paragraphe « Bénéficiaires privés et personnes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche CP30062022_4e_PLE__NIE__RE_2022.pdf Pertinence: 23% Basse-Terre le 30 /06/ 2022 La Région Guadeloupe recrute de jeunes appren5s et agit pour lu6er contre la vie chère Réunis pour la 4e assemblée plénière de l’année, les élus régionaux ont eu à débaAre ce jeudi 30 juin 2022 sur 6 points à l’ordre du jour. 1. AdopGon du disposiGf d’exonéraGon... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe recrute de jeunes apprentis et agit pour lutter contre la vie chère COVID19_LaRegionavoscotes.pdf Pertinence: 13% SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ1 COVID-19 : LA RÉGION GUADELOUPE AGIT À VOS CÔTÉS Sé ansanm nou ké rivé Toutes les réponses de la collectivité face à la crise SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ2 Sommaire RÉACTIVITÉ ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La sortie progressive du confinement marque notre entrée dans le monde d’après ! COVID19_LaRegionavoscotes.pdf Pertinence: 13% SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ1 COVID-19 : LA RÉGION GUADELOUPE AGIT À VOS CÔTÉS Sé ansanm nou ké rivé Toutes les réponses de la collectivité face à la crise SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ2 Sommaire RÉACTIVITÉ ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La sortie progressive du confinement marque notre entrée dans le monde d’après ! CONCERTATION_OM_15_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_RESTITUTION.pdf Pertinence: 15% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_15_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_RESTITUTION.pdf Pertinence: 15% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_15_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_RESTITUTION.pdf Pertinence: 15% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_15_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_RESTITUTION.pdf Pertinence: 15% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_13_AVRIL_16_APC_GUAD_Produits_import__R_s_non_fabriqu__R_s_en_guadeloupe.pdf Pertinence: 12% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « PRODUITS IMPORTES ET SANS PRODUCTION LOCALE » 13 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_13_AVRIL_16_APC_GUAD_Produits_import__R_s_non_fabriqu__R_s_en_guadeloupe.pdf Pertinence: 12% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « PRODUITS IMPORTES ET SANS PRODUCTION LOCALE » 13 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer << Premier < Précédent ... 9101112131415 ... Suivant > Dernier >>