Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mai". 224 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 131 à 140 sur 224. Résultats par page: 10 25 50 AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_Formulaire_V04-16.pdf Pertinence: 8% Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les informations demandées dans ce document doivent être complétées. ATTENTION : - Aucune... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert JME_2017_Reglement_concours_photo2017.pdf Pertinence: 9% Règlement concours photo Joli Mois de l’Europe: Article 1 : Institution organisatrice La cellule Europe partenariale de la Région Guadeloupe, située rue Victor Hugues- 97 100 BASSE TERRE organise un jeu gratuit sans obligation d’achat intitulé «Trouvez l’Europe près de chez vous», ci-après... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le joli mois de l'Europe, en Guadeloupe 2017 JME_2017_PROGRAMME.pdf Pertinence: 13% page Découvrez l’Europe près de chez vous ! en LE JOLI MOIS DE L’EUROPE GUADELOUPE Mai 2017 LE PROGRAMME page 2 PLUS DE 40 MANIFESTATIONS INSCRITES À LA 3ème ÉDITION DU JOLI MOIS DE L’EUROPE, ORGANISÉE EN MAI EN GUADELOUPE AU MOIS DE MAI, LA GUADELOUPE FÊTE L’EUROPE ET IL Y EN A POUR ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le joli mois de l'Europe, en Guadeloupe 2017 JME_2017_PROGRAMME.pdf Pertinence: 13% page Découvrez l’Europe près de chez vous ! en LE JOLI MOIS DE L’EUROPE GUADELOUPE Mai 2017 LE PROGRAMME page 2 PLUS DE 40 MANIFESTATIONS INSCRITES À LA 3ème ÉDITION DU JOLI MOIS DE L’EUROPE, ORGANISÉE EN MAI EN GUADELOUPE AU MOIS DE MAI, LA GUADELOUPE FÊTE L’EUROPE ET IL Y EN A POUR ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le joli mois de l'Europe, en Guadeloupe 2017 Fermeture des services Pertinence: 72% Par l'octroi de la journée du vendredi 26 mai 2017, les services reprendront le lundi 29 mai 2017, au matin. pleniere_2017_3_CA_2016_-_RAPPORT_SANS_AFFECTATION_DU_RESULTAT.pdf Pertinence: 5% RAPPORT AU CONSEIL REGIONAL 3ème réunion plénière ordinaire de 2017 (Séance du mercredi 28 juin 2017) présenté par Ary CHALUS Président du conseil régional COMPTE ADMINISTRATIF VOTE PAR FONCTION Exercice 2016 2 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 3e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: ordre du jour PV_de_la_pl__R_ni__re_du_13_mars_2017.pdf Pertinence: 6% REGION GUADELOUPE - Assemblée plénière ordinaire du 13 Mars 2017. 1/77 Assemblée Plénière ordinaire du Conseil Régional de la Guadeloupe Région Guadeloupe Lundi 13 Mars 2017 Hôtel de Région Basse-Terre REGION GUADELOUPE - Assemblée... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017 BP2017_RegionGuadeloupe.pdf Pertinence: 5% Vote du Budget primitif 2017 POUR UNE RÉGION GUADELOUPE DURABLE, SOLIDAIRE ET RESPONSABLE UN BUdGEt VERtUEUX AU SERViCE dES GUAdELoUPéENS JEUdi 13 AVRiL 2017 HÔtEL dE RéGioN À BASSE-tERRE ASSEMBLéE PLéNiÈRE. 2 Vote du Budget primitif 2017 À l’occasion de l’Assemblée plénière du 13 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017 Appel_a_manifestation_pour_gestion_des_strategies_ITI__Fiches_actions_FEDER-FSE-FEADER.pdf Pertinence: 5% Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Programme opérationnel FEDER/FSE 2014-2020 Axe 1 : Conforter l’engagement de Guadeloupe en faveur de la recherche et de l’innovation et de la compétitivité des entreprise Axe 5 : Protéger et valoriser l’environnement et le patrimoine culturel Axe 9 :... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à manifestation d’intérêt relatif à la sélection des organismes intermédiaires pour la gestion des stratégies des investissements territoriaux intégrés Le Tribunal administratif précise les modalités de la répartition de la TSC pour la première année de sa mise en oeuvre Pertinence: 22% Sur le montant du produit total de la taxe collectée on applique une première répartition comme suit : 3 % de la taxe revient de droit aux EPCI de plus de 50 000 habitants et aux villes de plus de 50 000 habitants 10 % pour la collectivité régionale Après avoir effectué cette... << Premier < Précédent ... 11121314151617 ... Suivant > Dernier >>