Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mai". 224 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 141 à 150 sur 224. Résultats par page: 10 25 50 FEDER_FSE_formulaire_d_aide_2014-2020.pdf Pertinence: 8% Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FSE: Fonds Social Européen FEDER_FSE_formulaire_d_aide_2014-2020.pdf Pertinence: 8% Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEDER: Fonds Européen de Développement Régional FEADER_demande-periode-transitoire.pdf Pertinence: 6% Version du 27/11/2014 1 Demande d’aide européenne Procédure provisoire programmation 2014‐2020 GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER‐FSE– CONSEIL RÉGIONAL DE GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FSE– ETAT PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL FEADER – CONSEIL... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural Comite_de_suivi_des_fonds_europeens_REUNION_TECHNIQUE_PLURIFONDS281116.pdf Pertinence: 5% REUNION TECHNIQUE PLURIFONDS COMITE DE SUIVI DES FONDS EUROPEENS EN GUADELOUPE 28 novembre 2016, région Guadeloupe salle 8 et 9 EVALUATION DE LA COMMUNICATION DES PROGRAMMES 2007-2013 COMITE DE SUIVI DES FONDS EUROPEENS EN GUADELOUPE 28 novembre 2016 EVALUATION DE LA COMMUNICATION SUR... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Fonds européens 2014-2020: Séance plénière du Comité de suivi des fonds européens en Guadeloupe Fonds régional d’aide aux œuvres audiovisuelles et cinématographiques 2024-2030 Pertinence: 11% Vu le Règlement (UE) 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis ; Vu les articles L.1511 et suivants du code général des collectivités territoriales Vu la... LEADER_appel_a_candidature.pdf Pertinence: 4% Page 1 LEADER 2014-2020 Appel à candidatures Pour la mise en œuvre de la mesure LEADER dans le cadre du Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et St Martin (PDRG-SM 2014-2020), Pour la mise en œuvre du DLAL (Développement Local mené par les Acteurs... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Pour la mise en oeuvre de la mesure LEADER dans le cadre du Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et St Martin (PDRG-SM 2014-2020) mois_de_l_europe_2016_reglement_du_jeu.pdf Pertinence: 9% Règlement concours photo Joli Mois de l’Europe: Article 1 : Institution organisatrice La cellule Europe partenariale de la Région Guadeloupe, située rue Victor Hugues- 97 100 BASSE TERRE organise un jeu gratuit sans obligation d’achat intitulé «Trouvez l’Europe près de chez vous», ci-après le «... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le joli mois de l'Europe, en Guadeloupe Appel_a_projets__solaire_thermique-1.pdf Pertinence: 5% Appel à projets Production d’eau chaude solaire dans les bâtiments en rénovation en Guadeloupe 2016 1. Contexte Dans le cadre de la mise en œuvre du PRERURE, la Région Guadeloupe et l’ADEME lancent un appel à projets (AAP) portant... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets production d’eau chaude solaire dans les batiments en rénovation Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer Pertinence: 54% Un cycle d’ateliers thématiques s’est ainsi tenu au cours de la semaine du 11 avril, réunissant un large panel d’acteurs du territoire. Lors de la clôture de ces ateliers, le 15 avril dernier, l’ouverture d’une phase de consultation écrite qui se déroulera jusqu’au 9 mai 2016 a été annoncée. ... CONCERTATION_OM_12_AVRIL_16_APC_GUAD_Industrie.pdf Pertinence: 5% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « INDUSTRIES » 12 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en vigueur... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer << Premier < Précédent ... 12131415161718 ... Suivant > Dernier >>