Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mai". 224 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 181 à 190 sur 224. Résultats par page: 10 25 50 CONCERTATION_OM_12_AVRIL_16_APC_GUAD_Industrie.pdf Pertinence: 5% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « INDUSTRIES » 12 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en vigueur... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer BP2017_RegionGuadeloupe.pdf Pertinence: 5% Vote du Budget primitif 2017 POUR UNE RÉGION GUADELOUPE DURABLE, SOLIDAIRE ET RESPONSABLE UN BUdGEt VERtUEUX AU SERViCE dES GUAdELoUPéENS JEUdi 13 AVRiL 2017 HÔtEL dE RéGioN À BASSE-tERRE ASSEMBLéE PLéNiÈRE. 2 Vote du Budget primitif 2017 À l’occasion de l’Assemblée plénière du 13 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017 Avis_CCEE_-_juin_2023.pdf Pertinence: 5% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche FEADER_reglement__1305_2013.pdf Pertinence: 5% RÈGLEMENT (UE) N o 1305/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 décembre 2013 relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) et abrogeant le règlement (CE) n o 1698/2005 du Conseil LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural 1_-_4._FEAMP_-_Reglement.pdf Pertinence: 5% I (Actes législatifs) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (UE) N o 508/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant les règlements du Conseil (CE) n o 2328/2003, (CE) n o 861/2006, (CE) n o 1198/2006 et (CE) n o... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La gestion déléguée du FEAMP pleniere_2017_3_CA_2016_-_RAPPORT_SANS_AFFECTATION_DU_RESULTAT.pdf Pertinence: 5% RAPPORT AU CONSEIL REGIONAL 3ème réunion plénière ordinaire de 2017 (Séance du mercredi 28 juin 2017) présenté par Ary CHALUS Président du conseil régional COMPTE ADMINISTRATIF VOTE PAR FONCTION Exercice 2016 2 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 3e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: ordre du jour Appel_a_manifestation_pour_gestion_des_strategies_ITI__Fiches_actions_FEDER-FSE-FEADER.pdf Pertinence: 5% Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Programme opérationnel FEDER/FSE 2014-2020 Axe 1 : Conforter l’engagement de Guadeloupe en faveur de la recherche et de l’innovation et de la compétitivité des entreprise Axe 5 : Protéger et valoriser l’environnement et le patrimoine culturel Axe 9 :... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à manifestation d’intérêt relatif à la sélection des organismes intermédiaires pour la gestion des stratégies des investissements territoriaux intégrés FEADER_reglement_808_2014.pdf Pertinence: 5% RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) n o 808/2014 DE LA COMMISSION du 17 juillet 2014 portant modalités d’application du règlement (UE) n o 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) LA... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural Discours_de_larchipel.pdf Pertinence: 5% SOMMAIRE 3-5 UNE APPROCHE STRATÈGE POUR ÉQUILIBRER LE TERRITOIRE • Soutenir les projets structurants • Fluidifi er et sécuriser la circulation • Devenir un territoire connecté • Accompagner les communes et donc les Guadeloupéens • Dynamiser le territoire via l’économie, les entreprises 6-9... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le discours de l’archipel PPBE-RD-Guadeloupe_2020-2024.pdf Pertinence: 5% Actions de réduction du bruit menées depuis 2009/2010 et envisagées jusqu’en 2025 sur les Routes concernées par le PPBE Version Projet Plan de Prévention du bruit dans l'Environnement (PPBE) de la Guadeloupe 3ème échéance Actions de réduction du bruit menées depuis 2009/2010 et ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Consultation du public dans le cadre du PPBE << Premier < Précédent ... 16171819202122 ... Suivant > Dernier >>