Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mai". 224 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 181 à 190 sur 224. Résultats par page: 10 25 50 6_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Memoire_en_Reponse_-_211216.pdf Pertinence: 4% Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 6_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Memoire_en_Reponse_-_211216.pdf Pertinence: 4% Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 6_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Memoire_en_Reponse_-_211216.pdf Pertinence: 4% Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 6_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Memoire_en_Reponse_-_211216.pdf Pertinence: 4% Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 5_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Avis_Autorite_Environnementale_-_101916.pdf Pertinence: 10% CGEDD Avis délibéré du 19 octobre 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Page 1 sur 26 Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Avis délibéré n°2016-74 adopté lors de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 5_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Avis_Autorite_Environnementale_-_101916.pdf Pertinence: 10% CGEDD Avis délibéré du 19 octobre 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Page 1 sur 26 Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Avis délibéré n°2016-74 adopté lors de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 5_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Avis_Autorite_Environnementale_-_101916.pdf Pertinence: 10% CGEDD Avis délibéré du 19 octobre 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Page 1 sur 26 Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Avis délibéré n°2016-74 adopté lors de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 5_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Avis_Autorite_Environnementale_-_101916.pdf Pertinence: 10% CGEDD Avis délibéré du 19 octobre 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Page 1 sur 26 Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Avis délibéré n°2016-74 adopté lors de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 4ème Réunion Plénière Ordinaire de l’année 2015 Pertinence: 13% autorisation du président à signer les contrats de développement durable territoriaux, suivi de la signature des contrats en présence des maires ; examen et vote en vue de l’adoption du schéma régional des infrastructures et des transports des îles de Guadeloupe ; examen et vote en vue de... 4e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE ORDINAIRE 2018 Pertinence: 36% L’ordre du jour sera le suivant : 1. Adoption des PV du 30 mai et du 28 juin 2018, 2. Examen et vote de la décision modificative n° 1 du budget 2018, 3. Examen et vote de la délibération relative à l’adhésion de la Région Guadeloupe en qualité de membre associé auprès de l’organisation des... << Premier < Précédent ... 16171819202122 ... Suivant > Dernier >>