Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mar". 290 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 21 à 30 sur 290. Résultats par page: 10 25 50 Deuxième réunion plénière de l'exercice 2020 Pertinence: 36% Le conseil régional de la Guadeloupe est convoqué le lundi 3 février 2020 à l'Hôtel de Région à 9 h 30, pour y tenir sa deuxième réunion plénière de l'exercice 2020, selon l'ordre du jour suivant : 1- Présentation du rapport de développement durable 2019 de la collectivité régionale 2- Débat sur... Allocution du Président de Région Ary CHALUS Gymnase de Grand Bourg de Marie Galante – Jeudi 23 mai 2019 Pertinence: 36% Madame le maire de Grand-Bourg, chère Présidente, Maryse Mesdames et messieurs les élus Mesdames, Messieurs, en vos grades et qualités Ami-e-s marie-galantais.e.s, « Faire de Marie Galante un laboratoire des réussites, un territoire prioritaire, au centre de la politique régionale ! » ... Allocution_Ary_Chalus_Pleniere_24_mars_2016.pdf Pertinence: 35% 1 CONSEIL RÉGIONAL DE LA GUADELOUPE ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU 24 MARS 2016 ALLOCUTION INTRODUCTIVE DU PRÉSIDENT ARY CHALUS Mes chers collègues, Nous voilà réunis à nouveau pour statuer sur de nouvelles délibérations qui vont engager l’avenir de nos concitoyens. En... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les orientations budgétaires du Conseil régional approuvées à l’unanimité DOMO_I-_V12-Mars_2021.pdf Pertinence: 35% DOMO – PO Région FEDER / FSE 2014-2020 Version 12 i P R O G R A M M E S E U R O P É E N S E N G U A D E L O U P E 2014-2020 Document de mise en œuvre du programme opérationnel FEDER-FSE Région... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FSE: Fonds Social Européen DOMO_I-_V12-Mars_2021.pdf Pertinence: 35% DOMO – PO Région FEDER / FSE 2014-2020 Version 12 i P R O G R A M M E S E U R O P É E N S E N G U A D E L O U P E 2014-2020 Document de mise en œuvre du programme opérationnel FEDER-FSE Région... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEDER: Fonds Européen de Développement Régional SOMMAIRE_COMMISSIONS_PERMANENTES_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 33% Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-130 2 CR/20-131 3 CR/20-134 4 CR/20-138 Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-245 Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-258 SOMMAIRE COMMISSIONS PERMANENTES AVRIL 2020 3ème COMMISSION PERMANENTE DE 2020 du JEUDI 9 AVRIL 2020 (tenue en visioconférence) ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 33% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé le Conseil régional réunit ses deux premières séances plénières de l’année Pertinence: 33% A l’ordre du jour seront abordés à chacune d'elles Plénière de 14 heures : Abrogation de la délibération n° CR/15-1305 du 19 novembre 2015 et approbation d’un tarif d’octroi de mer similaire à celui en vigueur au 31 décembre 2015 ; Communication : étude sur l’impact économique,... La Région Guadeloupe recrute de jeunes apprentis et agit pour lutter contre la vie chère Pertinence: 28% Réunis pour la 4e assemblée plénière de l’année, les élus régionaux ont eu à débattre ce jeudi 30 juin 2022 sur 6 points à l’ordre du jour : Adoption du dispositif d’exonération d’octroi de mer au titre de l’année 2022 pour l’importation de biens destinés à toute personne exerçant une activité... AVIS_1_CCEE-_DM2_Budget_2019_-_160120_.pdf Pertinence: 28% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Jeudi 16 janvier 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche << Premier < Précédent 123456 ... Suivant > Dernier >>